<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Responsabilité Civile Responsabilité Civile Mandataires Sociaux Dommages aux biens Flotte automobile et risques annexes Assistance Rapatriement Individuelle Accident Protection Juridique personne morale
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance avec prise à effet au 1er janvier 2025 pour une durée de 4 ans et fait l'objet d'allotissement au sens des articles L 2113-10 et 11 et R 2113-1 à R 2113-3 du Code de la …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et défense recours - Dommages causés à autrui & individuelle accident Flotte automobile et accessoires Protection juridique et défense pénale de la collectivité Protection fonctionnelle et …
marché assurance pour le comité des âges alloti Le présent contrat garantit les assurés contre les conséquences pécuniaires de leur responsabilité Le présent contrat assure la défense pénale des agents et la protection juridique de l'établissement Le présent contrat garantit les dommages atteignant les bien assurés et les conséquences pécuniaires …
Prestation de services d?assurance au bénéfice de la COMMUNAUTE DE COMMUNES MORVAN SOMMETS GRANDS LACS - 5 lots Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique de la collectivité Protection juridique des agents et des élus Flotte automobile et auto-mission
PROCEDURA APERTA, AI SENSI DELL’ART. 71 DEL D.LGS N. 36/2023, IN MODALITA’ MULTILOTTO, ESPLETATA TRAMITE PIATTAFORMA SINTEL DI ARIA S.P.A. CON IL CRITERIO DELL’OFFERTA ECONOMICAMENTE PIU’ VANTAGGIOSA, PER IL COLLOCAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI VILLAFRANCA DI VERONA PER MESI 33 OLTRE AD EVENTUALE PROROGA DI 24 MESI EX …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE RONCQ - RELANCE DES LOTS 2 ET 5 Relance du lot 2 suite à une déclaration de procédure infructueuse. Ce lot correspond principalement à la garantie de la Ville de Roncq devant toute juridiction contre les conséquences pécuniaires de sa responsabilité. Relance …
La consultation a pour objet de procéder à la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Ville, de son CCAS, et de l'OTCA "Hippocampus" pour une durée de 4 ans. Assurance en responsabilité civile pour la Ville, le CCAS et l'OTCA Assurance protection fonctionnelle pour la Ville, le …
Prestation de services d'assurances Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens
Assurances IARD et PERSONNES VIE / SANTE Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et défense pénale de la collectivité Protection fonctionnelle et protection juridique, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires