<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile dirigeants Protection juridique Assurances construction
Assurances du groupement de commandes composé de la Ville de Vaucresson, du CCAS et du SIVU du Haras Lupin Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Protection fonctionnelle
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Lunéville. Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Risques Statutaires Assurance Multirisques Expositions Assurance Protection Juridique
"responsabilité et risques annexes" - Lot n°1 "Flottes automobile et risques annexes" - Lot n°2 "Risques statutaires du personnel" - Lot n°3 "Protection juridique des personnes physiques" - Lot n°4 Assurance "responsabilité et risques annexes" - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier …
Le marché relatif à la présente consultation a pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué par la Communauté de Communes des Vallées du Haut-Anjou, le CIAS et les communes de Chambellay, Chenillé-Champteussé, Erdre-en-Anjou, Grez-Neuville, Miré, Saint-Augustin des Bois et Sceaux d'Anjou. Dommages aux …
Il s'agit d'un avis d'attribution. Le contrat peut être consulté, sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes-Mandelieu, Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner -- CS 80044 à 06156 Cannes-La-Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la …
Services d'assurances pour la Commune de CHARTRES-DE-BRETAGNE : Dommages aux biens, Responsabilité et risques annexes, Flotte automobile et risques annexes, Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurances Assurances Assurance
Ce marché consiste à souscrire les contrats d'assurances pour le groupement de commande Ville et CCAS de Noisy-Le-Grand Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Protection juridique des personnes physiques . Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Dommages aux biens et risques annexes. …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance flotte automobile et risques annexes Lot 3 : assurance risques statutaires du personnel Lot 4 : assurance protection juridique des personnes …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Responsabilité Civile Responsabilité Civile Mandataires Sociaux Dommages aux biens Flotte automobile et risques annexes Assistance Rapatriement Individuelle Accident Protection Juridique personne morale