La consultation a pour objet de procéder à la souscription de contrats d'assurances pour les besoins de la Ville, de son CCAS, et de l'OTCA "Hippocampus" pour une durée de 4 ans. Assurance en responsabilité civile pour la Ville, le CCAS et l'OTCA Assurance protection fonctionnelle pour la Ville, le …
Prestation de services d'assurances Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance Dommages aux biens
Assurances IARD et PERSONNES VIE / SANTE Dommages aux biens et risques annexes Responsabilités et défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et défense pénale de la collectivité Protection fonctionnelle et protection juridique, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
Renouvellement de l'ensemble des contrats d'assurances de la collectivité de Grans afin garantir les conséquences pécuniaires pouvant résulter des divers risques qu'elle encoure. Responsabilité civile / Assistance rapatriement / Protection fonctionnelle des élus Dommages aux biens Flotte automobile Protection juridique
Lot 1 : assurance des responsabilités et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Lot 2 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Lot 3 : assurance de la protection juridique de la collectivité Classification CPV : …
LA VILLE DE PRADES agit dans le cadre d'un groupement de commandes entre la ville et le C.C.A.S de PRADES Le candidat doit proposer une garantie de type « tous risques sauf », Le montant le montant de la garantie ne peut être inférieur à 15.000.000 euro(s) tous dommages confondus …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du groupement. Le groupement est constitué entre la ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux, le C.C.A.S, l'E.P.A Maison de l'Enfance, et l'EPIC Saveurs § Patrimoines. La ville de Saint-Paul-Trois-Châteaux est coordonnateur du groupement de commandes Le présent lot concerne l'assurance …
Marché de services d'assurance lot1 dommage aux biens lot 2 responsabilité lot3 flotte automobile lot 4 protection juridique LOT 1 dommage aux biens et risques annexes LOT 2 RESPONSABILITÉ ET RISQUES ANNEXES LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES LOT 4 PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du CCAS DE TOURCOING Assurance " Responsabilité et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …
Les prestation sont réparties selon l'allotissement suivant : - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers - Responsabilité civile et risques annexes - Flotte véhicules et risques annexes - Protection juridique - Protection fonctionnelle - Tous risques expositions Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules …