Marché de prestations d'assurances, alloti en 6 lots, passé pour une durée de 4 ans. Certains lots comportent des variantes imposées ( lots 1 et 6) et le lot 3 comporte 3 PSE. Se référer aux clauses techniques.Ce lot fait l'objet d'une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative …
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville et du CCAS de OTHIS Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et ce sous réserve de l'application …
S.U.A. per il Comune di Corridonia Procedura aperta accelerata di rilevanza comunitaria per l'affidamento deiservizi assicurativi dell'ente n.7 lotti. 1 All Risks Patrimonio 2 RCT/RCO 3 Infortuni cumulativa 4 RCA/ARD LM 5 ARD VEICOLI AMM.RI E DIP.TI 6 TUTELA LEGALE 7 RC PATRIMONIALE
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Longvic Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelles est définie …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de SARTHE HABITAT Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies …
La Ville d'AUBERVILLIERS procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances. Le détail du lot figure dans le dossier de consultation. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP …
Procedura telematica aperta per L’AFFIDAMENTO IN APPALTO DEI SERVIZI DI COPERTURA ASSICURATIVA - RAMI VARI - PER CONTO DEL COMUNE DI FIDENZA PERIODO 31/12/2024 - 31/12/2029 ALL RISKS DANNI VEICOLI NON DI PROPRIETA' RCA-CVT VEICOLI RCT/O RC PATRIMONIALE INFORTUNI Polizza tutela legale
Prestation de services d'assurances: Lot 1 : Assurance Responsabilité Civile Lot 2: Assurance Protection Fonctionnelle Lot 3 : Assurance Protection Juridique Lot 4 : Assurance Automobile Lot 5 : Assurance Dommage aux biens Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommage aux Biens
Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : Assurance Dommages aux biens (Classification CPV 66515000-3) Lot n°6 : Assurance Multirisques …
Marché de prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en flotte automobile, en responsabilité civile et en protection juridique Le présent marché a pour objet l'exécution des prestations d'assurances pour la garantie dommages aux biens du SYCLUM , qu'elle en soit propriétaire, locataire, gestionnaire ou dont elle a …