Cf le règlement de consultation Cf CCAP, CCTP et dossier technique Lot n°1 Cf CCAP, CCTP et dossier technique Lot n°2 Cf CCAP, CCTP et dossier technique Lot n°3 Cf CCAP, CCTP et dossier technique Lot n°4
Prestations d'assurances pour les besoins du SIRTOM de la région de Brive Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
SOUSCRIPTION ET GESTION DES CONTRATS D'ASSURANCES ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO MISSIONS ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE GENERALE ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
La présente consultation a pour objet la souscription des marchés d'assurance. Les caractéristiques juridiques et techniques des prestations à réaliser sont définies dans le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) et dans les Cahiers des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) du marché Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité …
Le présent marché est établi selon la procédure de l'appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles L2124-1, R.2124-2-1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique Le contrat est un marché public ordinaire de service soumis aux dispositions du Code de la commande publique, du …
ASSURANCES POUR LE PERSONNEL, LES BATIMENTS ET LES VEHICULES ASSURANCE TOUS RISQUES MATERIELS ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTE VEHICULES ASSURANCE PROTECTION SOCIALE SAPEURS-POMPIERS VOLONTAIRES ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée : - Le lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers concerne : Assemblia + Domia + SPL + Foncière assemblia - Le lot 2 Flotte véhicules et risques annexes concerne : Assemblia + Domia + SPL - Le lot 3 Individuelle Accident …
Assurance Dommages aux biens, Flotte, RC AE, Embarcation, Cyber, Protection fonctionnelle et protection juridique pour les besoins de Grand Lac Contrat Dommage aux biens Contrat flotte et Auto mission Contrat Responsabilité Atteinte Environnement Contrat Embarcations Contrat Cyber risques Contrat Protection fonctionnelle Contrat protection juridique
Marché d'assurance pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) des Alpes du Sud et des membres du groupement de commandes Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Accident Corporel Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés Protection juridique
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte du SDIS des Alpes de Haute-Provence Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et …