La présente consultation a pour objet la fourniture de prestations d'assurances (automobiles, dommages aux biens, responsabilité civile, cyber risque, bris de machine et protection juridique) destinées aux entités publiques, exploitantes de réseaux de transport de voyageurs: ï Société Intercommunale des Bus de la Région d'Annecy ï Régie des transports communautaires …
La présente consultation a pour objectif la souscription de contrats d'assurance correspondant à 7 lots différents et donnera lieu à des marchés à prix forfaitaire . Le marché est passé dans le cadre du groupement de commandes constitué de Orléans Métropole ,de la Ville d 'Orléans et du CCAS dont …
La consultation a pour objet la souscription de contrats d'assurance couvrant les différents besoins des membres du groupement de commande. Colmar Agglomération est coordonnateur d'un groupement de commandes permanent constitué entre Colmar Agglomération et la commune de Colmar. Lot 1 - Assurance " Dommages aux biens et risques annexes - …
Prestations de divers services d'assurance (8 lots) Dommages aux Biens Responsabilité civile Protection juridique personne morale Protection fonctionnelle des agents et des élus Automobile (Flotte-automobiles et auto-missions , PSE bris de machines) Individuelle accidents Droits statutaires Cyber risques
GARA EUROPEA A PROCEDURA APERTA PER L’AGGIUDICAZIONE DELL’APPALTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI BOLOGNA PER IL TRIENNIO 2025 – 2027. Polizza ALL RISKS Polizza Responsabilità civile verso terzi e prestatori di lavoro (RCT/O) Polizza Responsabilità spese mediche e ospedaliere (R.S.M.O.) Polizza Kasko Polizza Infortuni Polizza Responsabilità Civile Auto Libro …
PRESTATIONS D'ASSURANCE POUR LES GARANTIES EN DOMMAGES AUX BIENS, EN FLOTTE AUTOMOBILE, EN RESPONSABILITÉ CIVILE ET EN PROTECTION JURIDIQUE DE LA COMMUNE DE LA TOUR DU PIN Services d'assurance dommages ou pertes Services d'assurance de véhicules à moteur Services d'assurance responsabilité civile générale Services d'assurance défense et recours
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il porte sur des prestations de services d'assurances réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens …
Services d'assurances en responsabilité Civile, pour la flotte automobile, les risques statutaires et la protection fonctionnelle des élus et des agents. Prestation de services d'assurances en responsabilité civile Prestation d'assurances en responsabilité civile pour le compte du CIAS Privas Centre Ardèche Services d'assurances pour la flotte automobile de la CAPCA …
La présente consultation a pour objet le renouvellement des contrats d'assurances (Responsabilité Civile, Responsabilité Civile - Dirigeants et Protection Juridique) pour répondre aux besoins de l'EPF Normandie. Le détail figure au CCP de chacun des trois lots. Le présent Lot concerne un Marché public d'assurances "Responsabilité Civile et Risques Annexes" …
La présente consultation concerne une prestation de service en assurance au bénéfice : -de la Commune de Craponne - du CCAS de Craponne et de sa résidence autonomie Les prestations sont réparties en 7 lots Dommages aux biens Responsabilité civile générale Protection juridique Protection fonctionnelle des Elus et Agents Flotte …