Marche de service d'assurance pour le département de Loir-et-Cher Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Risques statutaires du personnel Protection juridique des personnes physiques Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition
The subject of this tender is the appointment of an Insurance Provider and the acquisition of the following insurance covers to the Environment and Resources Authority (ERA): a) Industrial All Risks b) Machinery Breakdown c) Money/ Cash in Transit d) Employers’ Liability e) Public Liability f) Group Personal Accident g) …
renouvellement des contrats d'assurances pour les ports de commerce, pêche et plaisance de SETE renouvellement du contrat dommages aux biens pour les ports de commerce, pêche et plaisance de SETE renouvellement du contrat responsabilité civile pour les ports de commerce, pêche et plaisance de SETE renouvellement du contrat PROTECTION JURIDIQUE …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La prestation supplémentaire éventuelle est définie …
Mise en concurrence des contrats d'assurance responsabilité civile pour une durée de 5 ans du 01/01/2025 au 31/12/2029 Dommages aux biens et risques annexes 1ère Ligne Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne Responsabilité civile médicale et paramédicale Protection Juridique Agents et Elus Tous risques expositions
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances. Il se décompose en 10 lots Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer …
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les …
Prestation de services d'assurance pour les 11 établissements du GHT 24. Il s'agit d'un marché ordinaire mono attributaire. Les prestations sont réparties en 3 lots (Responsabilité civile hospitalière - Accident corporel, protection juridique et risques statutaires) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée du marché est de 5 …
Prestations d'assurances pour les besoins du SIRTOM de la région de Brive Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
Souscription de différents contrats d'assurance au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA VILLE DE BETTON ET LE C.C.A.S. DE BETTON DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES