Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de remboursement des frais de santé, pour l'ensemble du personnel de TOURS HABITAT Le contrat a pour objet la mise en place de garanties de remboursement des frais de santé, pour l'ensemble du personnel de TOURS HABITAT
Souscription de différents contrats d'assurances au profit d'HABITAT 17. Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la prestation supplémentaire éventuelle sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP. Assurance « Prévoyance » - La variante imposée ayant le …
Garanties de base : décès, accidents et maladies imputables au service, maladie de longue durée ou longue maladie Garanties de base : décès, accidents et maladies imputables au service, maladie de longue durée ou longue maladie
Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances. Il se décompose en 10 lots Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'Agglomération du Grand Dax. La collectivité, procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant son parc automobile et ses risques annexes. La collectivité, procède à une consultation en vue …
Seguro de accidentes colectivos para el personal de la Diputación Provincial de Ourense y de sus organismos públicos dependientes Seguro de accidentes colectivos para el personal de la Diputación Provincial de Ourense y de sus organismos públicos dependientes
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les …
Convention de participation pour la mise en oeuvre d'une complémentaire santé du personnel de la Ville de Hayange. La présente convention est passée en application du décret 2011-1474 du 8 novembre 2011. Les conventions de participation ne sont pas des marchés publics. Convention de participation pour la mise en oeuvre …
Prestation de services d'assurance pour les 11 établissements du GHT 24. Il s'agit d'un marché ordinaire mono attributaire. Les prestations sont réparties en 3 lots (Responsabilité civile hospitalière - Accident corporel, protection juridique et risques statutaires) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée du marché est de 5 …
La consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte du Service départemental d’incendie et de secours de l’Aube (S.D.I.S 10). Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Tous risques matériels Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection sociale des Sapeurs-Pompiers volontaires Risques statutaires des …