Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
La présente consultation porte sur une convention pour la mise en oeuvre d'une couverture complémentaire de prévoyance au profit d'agents, passée dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), la ville d'Orléans, l'École Supérieure d'Art de Design d'Orléans (ESAD) et les communes de Saint-Denis-en-Val, d'Olivet, de Mardié …
Prestations d'assurance et de gestion garantissant la protection sociale des Bénéficiaires de Campus France Prestations d'assurance et de gestion garantissant la protection sociale des Bénéficiaires de Campus France
Contrats d'assurances de la Ville de GUEMENE-PENFAO (3 lots) Assurance Responsabilité et risques annexes de la Commune de Guémené-Penfao, avec PSE. Assurances des Risques statutaires du personnel de la Commune de Guémené-Penfao, avec PSE Assurance pour la Protection juridique des personnes physiques, représentants ou préposés de la Commune de Guémené-Penfao
Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière Assurance des risques statutaires - Agents relevant de la fonction publique hospitalière
Suscripción, por lotes, de las diferentes pólizas de seguro de la Diputación Provincial de Huesca Lote 1. Seguro de daños materiales Lote 2. Seguro de Responsabilidad Civil Lote 3. Seguro Obras de arte Lote 4. Seguro flota de vehículos Lote 5. Seguro de vida y accidentes Lote 6. Seguro de …
Description du marché Objet des services : Renouvellement des portefeuilles d'assurances (1er juillet 2025 au 30 juin 2029). Commentaire : Le présent marché est un marché public de services conjoint de la Ville de Lessines, du Centre Public d'action locale (C.P.A.S.), de la Régie Communale Autonome pour le Sport Lessinois …
Convention de participation couvrant le risque « Prévoyance » Convention de participation, visée par le décret n°2011-1474 du 8/11/2011, souscrite par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Haut-Rhin pour les agents des collectivités et établissements du département affiliés au Centre de gestion et pour lui-même.
Prestations de services d'Assurance risques statutaires pour une durée de 4 ans à compter du 01 janvier 2026 Prestation d'assurance de risques statutaires pour 4 ans à partir du 01/01/2026
Souscription de contrats d'assurances "Prévoyance" et "Complémentaire Santé" au profit de la ville de FOUESNANT Souscription contrats d'assurances Prévoyance au profit de la ville de FOUESNANT Souscription contrats d'assurances " Complémentaire santé " au profit de la ville de FOUESNANT