Les co-contractants interviendront dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié aux attributaires respectifs Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes …
CUC p/c COMUNE DI MONTECASSIANO: PROCEDURA APERTA ACCELERATA PER L'AFFIDAMENTO DEI "SERVIZI ASSICURATIVI SUDDIVISI IN OTTO LOTTI PER IL PERIODO 31/12/2024 - 31/12/2029" All Risks Patrimonio RCT/RCO Infortuni cumulativa RCA/ARDLM ARD Veicoli Amm.ri e Dip.ti Tutela Legale Rc Patrimoniale All Risks Opere dArte
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville et du CCAS de VILLEPARISIS dans le cadre d'un groupement de commandes dont la Ville est coordinatrice Dommages aux biens Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection fonctionnelle
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L2124-1, R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la Commande Publique. Il porte sur des prestations de services d'assurances réparties en 4 lots : Lot 1 : Dommages aux biens …
Plan de Seguros de Parque Tecnológico de Euskadi Seguros de Riesgos Patrimoniales de Parque Tecnológico de Euskadi Seguros de Responsabilidad Civil de Parque tecnológico de Euskadi Pólizas de Vida de Parque Tecnológico de Euskadi Daños y defensa jurídica y retirada de carnet de Parque Tecnológico de Euskadi
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance de la ville de Saint-Berthevin. Assurance Dommages aux biens Assurance Protection fonctionnelle et juridique Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance responsabilité civile générale
Souscription des contrats d'assurance pour la période de 2025 à 2028 pour les besoins de la Commune de KEMBS Assurance des dommages aux biens et risques annexes - DAB Assurance responsabilité civile et risques annexes -RC Assurance flotte automobile et risques annexes -FA Assurance de la protection juridique des agents …
Assurances pour la Ville et le CCAS de Bussy-Saint-Georges assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et …
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - CARA. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - …