La présente consultation ne fait pas l'objet d'un allotissement au sens des articles L.2113-10 et L.2113-11 et R.2113-1 à R.2113-3 du Code de la commande publique, car il est impossible d'identifier des prestations distinctes. La présente consultation est relative à un marché unique La présente consultation ne fait pas l'objet …
Prestations d'assurances pour les besoins de Manche Habitat du 01/01/2025 au 31/12/2029 Lot 1 : Assurances des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance …
Souscription du contrat d'assurance statutaire au profit de la commune de Montrevault-sur-Èvre Couverture des obligations statutaires dans le respect du statut de la fonction publique territoriale
Selon les documents d'appel d'offre. Selon les documents d'appel d'offre.
Renouvellement des contrats collectifs d’assurance : - Contrat prévoyance, adhésion obligatoire pour l'ensemble du personnel (comprenant une option de maintien de salaire à 90% pour les salariés de droit privé pour la garantie incapacité temporaire de travail à compter du 366 jour d'absence) - Contrat complémentaire frais de santé, adhésion …
Le marché concerne les contrats d'assurances pour les besoin de Logis Cévenols - OPH Alès Agglomération (5 lots). Pour plus de détails, se référer aux documents de la consultation. Ce lot 1 concerne le contrat d'assurance dommages aux biens mobiliers et immobiliers Ce lot 2 concerne la responsabilité civile et …
Services d'assurances (5 lots) Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Groupement de commande ville de Cenon, CCAS de Cenon, Caisse des Ecoles et EPLC Le Rocher de Palmer pour le renouvellement des contrats d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires et cyber risques. Cyber risques Dommages aux biens Risques statutaires Responsabilité civile Parc automobile
Le marché comporte une offre de base et 5 prestations supplémentaires éventuelles définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Le marché comporte une offre de base et 5 prestations supplémentaires éventuelles définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION ROYAN ATLANTIQUE - CARA. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - …