Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2025 avec possibilité de résiliation annuelle Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles …

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Brest. Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, ne sont pas autorisées (lots 2 à 5). Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, …

Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les cotisations sont calculées en fonction de taux ou de prix forfaitaires applicables à une assiette variable définie aux Cahiers des clauses techniques particulières Assurance Incendie Divers Dommages aux Biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Protection juridique Générale Assurance Protection Juridique Pénale des …

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de Brest Métropole. Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, ne sont pas autorisées (lots 2 à 7). Les variantes libres, au sens de l'article R. 2151-8 du code de la commande publique, sont autorisées …

La présente consultation est dévolue en application du code de la commande publique et notamment des dispositions de l'ordonnance n° 2018-1074 du 26 novembre 2018 pour les aspects législatifs et du décret n° 2018-1075 du 3 décembre 2018 pour les aspects règlementaires. La présente consultation a pour objet la souscription …

Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Lunéville. Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Risques Statutaires Assurance Multirisques Expositions Assurance Protection Juridique

<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - une variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires …

PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI DI COPERTURA ASSICURATIVA ALL RISKS PROPERTY, POLIZZA RCT/O - RESPONSABILITA' CIVILE VERSO TERZI E PRESTATORI D'OPERA, RESPONSABILITA CIVILE PATRIMONIALE, INFORTUNI E TUTELA LEGALE DELL'ATER UMBRIA PER IL PERIODO 31-12-2024/31-12-2028. LOTTO 1 - POLIZZA DI ASSICURAZIONE ALL RISKS PROPERTY LOTTO 2 RESPONSABILITA' CIVILE TERZI E …

Procedura aperta per l'affidamento dei servizi assicurativi - anni 2025/2028 - gara suddivisa in lotti All Risks RCT/O Infortuni RCA/ARD a L.M. Kasko Tutela legale RC Patrimoniale Cyber Risk

Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la ville de Bain de Bretagne. Assurance "Dommage aux biens et risques annexes". Cf. CCTP pour les détails. Assurance « Responsabilité et risques annexes ». Cf. CCTP pour les détails. Assurance « Flotte automobile et risques annexes ». Cf. CCTP pour les …