Assurances de la commune : lot 1 : flotte automobile et auto missions, lot 2 : responsabilité civile générale, lot 3 : protection fonctionnelle et protection juridique (PSE) et lot 4 : risques statutaires Flotte automobile et auto missions Assurance responsabilité civile générale Assurance protection fonctionnelle et protection juridique (PSE) …
Contrats de prestations d'assurances responsabilité civile et protection juridique pour les besoins des membres du groupement de commandes Contrats de prestations d'assurances responsabilité civile et de protection juridique pour les besoins du groupement de commande
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La consultation a comme objectif la souscription de cinq contrats correspondant à 5 lots différents pour tout ou partie des membres du groupement de commandes composé de la …
CONSULTATION POUR LA SOUSCRIPTION DE CONTRATS D'ASSURANCES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ASSURANCE DES CYBER RISQUES
Consultation pour s'attacher les services d'un prestataire qualifié dans l'assurance pour les garanties suivantes : Dommages aux biens immobiliers et mobiliers, Responsabilité civile générale et Responsabilités diverses, Protection juridique et Défense pénale des Agents et des Elus, Flotte de véhicules. Dommages aux biens communaux Responsabilité civile générale et Responsabilités diverses …
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Risques Statutaires Assurance Cyber-risques Assurance Bois et Forêts
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la commune d'Ax les Thermes Durée à compter du 01/01/25 et jusqu'au 31/12/28 Assurance Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Flotte véhicules et risques annexes Assurance Protection juridique Assurance Protection fonctionnelle Assurance Atteintes au système …
MARCHES D'ASSURANCES POUR LE RISQUE STATUTAIRE, LA RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS, LA FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES, LA PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS ET LE CYBER RISQUES Risques statutaires Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale …
Lot n°1 : Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot n°2 : Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Les candidats devront proposer obligatoirement une offre correspondant à l'offre de base, et pour le lot 1 uniquement à la prestation supplémentaire éventuelle, objet des différents cahiers des charges sur lesquels ils soumissionnent …
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance des véhicules …