La présente consultation est passée en appel d'offres ouvert. La consultation comporte 7 lots Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Responsabilité Civile des dirigeants et des mandataires sociaux Cyber-risques Risques …
Services d'assurance du groupement de commandes constitué entre GRAND POITIERS COMMUNAUTE URBAINE, la Ville et le CCAS de POITIERS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des …
Souscription du contrat d'assurance « Risques statutaires du personnel » au profit de la Ville de Lagny Sur Marne. Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Souscription du contrat d'assurance « Risques statutaires du personnel » au profit de …
Services d'assurances risques statutaires pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS Services d'assurances risques statutaires pour le groupement de commandes constitué entre la commune et le CCAS
Assurance « Risques statutaires du personnel » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses …
Consultation pour la souscription de contrats d'assurances. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la Ville et le CCAS de Lunéville. Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens Assurance Risques Statutaires Assurance Multirisques Expositions Assurance Protection Juridique
Services d'Assurances Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des restponsabilités et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
"responsabilité et risques annexes" - Lot n°1 "Flottes automobile et risques annexes" - Lot n°2 "Risques statutaires du personnel" - Lot n°3 "Protection juridique des personnes physiques" - Lot n°4 Assurance "responsabilité et risques annexes" - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier …
La présente consultation est lancée sous la forme d'une procédure d'appel d'offre ouvert en application de l'article L2124-1 et des articles R2124-1 et R2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du CCP Le contrat a pour objet principal d'assurer le versement de prestations complémentaires aux régimes de base de la Sécurité Sociale, …
ПРЕДОСТАВЯНЕ НА ДОПЪЛНИТЕЛНО ЗДРАВНО ОСИГУРЯВАНЕ НА РАБОТНИЦИТЕ/СЛУЖИТЕЛИТЕ/ИНДИВИДУАЛНИ ОРГАНИ НА УПРАВЛЕНИЕ И КОНТРОЛ И ТЕХНИТЕ ЗАМЕСТНИЦИ/КОЛЕКТИВНИ ОРГАНИ НА УПРАВЛЕНИЕ И КОНТРОЛ НА ДПУСЯ ЧРЕЗ ДОГОВОР ЗА МЕДИЦИНСКА ЗАСТРАХОВКА, съгласно Техническа спецификация на Възложителя ПРЕДОСТАВЯНЕ НА ДОПЪЛНИТЕЛНО ЗДРАВНО ОСИГУРЯВАНЕ НА РАБОТНИЦИТЕ/СЛУЖИТЕЛИТЕ/ИНДИВИДУАЛНИ ОРГАНИ НА УПРАВЛЕНИЕ И КОНТРОЛ И ТЕХНИТЕ ЗАМЕСТНИЦИ/КОЛЕКТИВНИ ОРГАНИ НА УПРАВЛЕНИЕ …