Il s'agit d'un avis d'attribution. Le contrat peut être consulté, sur RDV, dans les bureaux de la direction de la commande publique de la CAPL sis aéroport Cannes-Mandelieu, Hangar 14, 277 avenue Francis Tonner -- CS 80044 à 06156 Cannes-La-Bocca Cedex. La demande de RDV devra être adressée à la …
Services d'assurances pour la Commune de CHARTRES-DE-BRETAGNE : Dommages aux biens, Responsabilité et risques annexes, Flotte automobile et risques annexes, Protection juridique des personnes physiques Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurances Assurances Assurance
Ce marché consiste à souscrire les contrats d'assurances pour le groupement de commande Ville et CCAS de Noisy-Le-Grand Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Protection juridique des personnes physiques . Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance de Dommages aux biens et risques annexes. …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lot 1 : assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : assurance flotte automobile et risques annexes Lot 3 : assurance risques statutaires du personnel Lot 4 : assurance protection juridique des personnes …
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Responsabilité Civile Responsabilité Civile Mandataires Sociaux Dommages aux biens Flotte automobile et risques annexes Assistance Rapatriement Individuelle Accident Protection Juridique personne morale
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance avec prise à effet au 1er janvier 2025 pour une durée de 4 ans et fait l'objet d'allotissement au sens des articles L 2113-10 et 11 et R 2113-1 à R 2113-3 du Code de la …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et défense recours - Dommages causés à autrui & individuelle accident Flotte automobile et accessoires Protection juridique et défense pénale de la collectivité Protection fonctionnelle et …
marché assurance pour le comité des âges alloti Le présent contrat garantit les assurés contre les conséquences pécuniaires de leur responsabilité Le présent contrat assure la défense pénale des agents et la protection juridique de l'établissement Le présent contrat garantit les dommages atteignant les bien assurés et les conséquences pécuniaires …
Prestation de services d?assurance au bénéfice de la COMMUNAUTE DE COMMUNES MORVAN SOMMETS GRANDS LACS - 5 lots Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique de la collectivité Protection juridique des agents et des élus Flotte automobile et auto-mission
PROCEDURA APERTA, AI SENSI DELL’ART. 71 DEL D.LGS N. 36/2023, IN MODALITA’ MULTILOTTO, ESPLETATA TRAMITE PIATTAFORMA SINTEL DI ARIA S.P.A. CON IL CRITERIO DELL’OFFERTA ECONOMICAMENTE PIU’ VANTAGGIOSA, PER IL COLLOCAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI DEL COMUNE DI VILLAFRANCA DI VERONA PER MESI 33 OLTRE AD EVENTUALE PROROGA DI 24 MESI EX …