Le marché a pour objet la souscription de contrats d'assurances. Il se décompose en 10 lots Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer au CCTP Se référer …
Le présent marché est lancé sous la forme d'une procédure en appel d'offres Ouvert en application des articles L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la Commande Publique. Cette consultation s'adresse à tous les professionnels de l'assurance tels que les …
Prestation de services d'assurance pour les 11 établissements du GHT 24. Il s'agit d'un marché ordinaire mono attributaire. Les prestations sont réparties en 3 lots (Responsabilité civile hospitalière - Accident corporel, protection juridique et risques statutaires) Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La durée du marché est de 5 …
Prestations d'assurances pour les besoins du SIRTOM de la région de Brive Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Risques statutaires
Souscription de différents contrats d'assurance au profit du GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUÉ ENTRE LA VILLE DE BETTON ET LE C.C.A.S. DE BETTON DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES PHYSIQUES
Ce marché comporte un seul lot n°11 relatif à la souscription d'un contrat d'assurance «responsabilité des gestionnaires publics». Les lots n°1 à n°10 font l'objet du marché n°24584 "PRESTATION DE SERVICES D'ASSURANCES" et sont déjà publiés. La présente consultation est lancée sous forme d'une procédure adaptée en application des articles …
MARCHE DE SERVICE RELATIF A LA PRESTATION D'ASSURANCE POUR LES BESOINS DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES ETABLISSEMENTS DU SECOND CYCLE DU SECOND DEGRE DU DISTRICT DE L'HAY-LES-ROSES (SIESCSD) Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTÉ DE COMMUNES AURAY QUIBERON TERRE-ATLANTIQUE Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Protection juridique »
Appalto dei servizi assicurativi aziendali per il periodo 31/03/2025-31/03/2028; coperture: All Risks Beni Mobili, RCT/O, RC Patrimoniale, Tutela legale, Infortuni, CVT - Danni a veicoli privati utilizzati per missioni, RCA, Globale fabbricati; POLIZZA ALL RISKS BENI MOBILI POLIZZA RCT/O POLIZZA RC PATRIMONIALE POLIZZA TUTELA LEGALE POLIZZA INFORTUNI POLIZZA CVT POLIZZA …
Prestation de service d'assurance pour les besoins de la commune de Vétraz-Monthoux Assurance Dommages aux Biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique et fonctionnelle des élus et des agents de la commune Assurance Flotte automobile et automission Assurance Individuelle accidents des élus de …