souscription des différents contrats d'assurances au profit des membres du groupement de commandes constitué de la ville, du centre communal d'action sociale et de la caisse des écoles de Saint-Joseph Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance Responsabilité et risques annexes Assurance Flotte automobile et risques annexes Assurance Risques …
Mise en concurrence des contrats d'assurance responsabilité civile pour une durée de 5 ans du 01/01/2025 au 31/12/2029 Dommages aux biens et risques annexes 1ère Ligne Dommages aux biens et risques annexes 2ème ligne Flotte automobile et risques annexes Protection Juridique Agents et Elus Tous risques expositions
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Hombourg-Haut et de son CCAS dans la cadre d'un groupement de commande dont la ville est coordonnatrice. DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS VARIANTE 1 RESPONSABILITÉ CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE VÉHICULES ET RISQUES ANNEXES PSE OBLIGATOIRE : BRIS …
LOTTO 3 - PATROCINIO LEGALE DI AMMINISTRATORI E DIPENDENTI LOTTO 3 - PATROCINIO LEGALE DI AMMINISTRATORI E DIPENDENTI
La présente consultation concerne des prestations d'assurance pour les membres du groupement de commandes constitué entre la ville d'Evian-les-Bains et son CCAS, pour les risques suivants : o " Dommages aux biens " o " Responsabilité civile " o " Protection fonctionnelle des élus et agents " o " Flotte …
Souscriptions de contrats d'assurances pour la ville et le CCAS de Ploemeur. L'ensemble des biens immobiliers, biens mobiliers, équipements et valeurs de toute nature dont l'assuré est propriétaire, locataire, gardien ou responsable à quelque titre que ce soit, sans exception ni réserve, Le souscripteur, le SAAD, la Résidence autonomie, toute …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance protection juridique et fonctionnelle Assurance Dommages aux biens Responsabilité civile des dirigeants Assurance flotte automobile et auto missions Assurance construction Assurance risques statutaires Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage
Les valeurs estimés sont en TTC et non en HT comme indiqué en face Responsabilité civile générale Protection juridique des agents et des élus Droits statutaires
Le marché concerne la souscription des contrats d'assurance couvrant les risques dommages aux biens, responsabilité civile, véhicules à moteur, protection juridique et protection fonctionnelle Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité et risques annexes Assurance des véhicules à moteur et risques annexes Assurance protection juridique Assurance protection fonctionnelle