La présente consultation concerne la souscription de 6 contrats d'assurances pour le compte de la ville d'Hyères: - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers, - Responsabilité civile et risques annexes, - Flotte véhicules et risques annexes, - Tous risques expositions, - Embarcations, - Protection fonctionnelle. Le souscripteur souhaite l'établissement d'un …
Les prestations du marché sont réparties en trois lots. Lot 1 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 2 : assurance de la protection juridique de la collectivité et protection fonctionnelle des agents et des élus Lot 3 : assurance des prestations statutaires Assurance des véhicules …
El contrato tiene por objeto el otorgamiento del seguro que proporcione cobertura a los contratos de alquiler que se concierten bajo la asistencia del Plan Alquila, durante la vigencia del presente contrato, siempre que los arrendadores soliciten la cobertura de seguros del ramo de hogar. El contrato tiene por objeto …
Lire le DCE Description des prestations : Superficie à assurer : 13 976 M² Le candidat devra impérativement répondre à la solution de base Description des prestations : - Masse salariale totale environ : 1 520 410 euro(s)- Nombre total D'agents : 59 - Nombre d'élus : 23 Le candidat …
Prestations de services d'assurance pour la commune de SARRIANS et son CCAS Prestations d'assurance concernant les dommages aux biens Prestations d'assurance concernant la responsabilité civile générale Prestations d'assurance relatives à la responsabilité civile atteinte à l'environnement Prestations d'assurance relatives à la protection juridique Prestations d'assurance relatives à la flotte automobile …
Prestations de services d'assurances au bénéfice de la Communauté de Communes de la Vallée du Gapeau. Prestations de services d’assurances dommages aux Biens au bénéfice de la CCVG. Prestations de services d’assurances responsabilité civile au bénéfice de la CCVG. Prestations de services d’assurances responsabilité atteinte à l’environnement au bénéfice de …
Contratación del seguro de defensa jurídica para propietarios de viviendas que firman un contrato de alquiler a través de las bolsas de mediación para el alquiler social, en aplicación del Decreto 75/2014 de 27 de mayo de 2014 Contratación del seguro de defensa jurídica para propietarios de viviendas que firman …
La consultation porte sur la prestation des services d'assurance au bénéfice de la commune. Le présent marché est alloti en 8 lots séparés. Le lot a pour objet l'assurance des biens immobiliers de la commune Le lot a pour objet les conséquences de la responsabilité civile de la collectivité Le …
La consultation a pour objet la passation d'un marché d'assurance, comprenant 6 lots, pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de Vaucluse. La prise d'effet du marché est fixée au 1er janvier 2025 à zéro heure. Il se reconduira automatiquement à l'échéance chaque année jusqu'au 31 décembre 2029 à …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Commune de MORZINE-AVORIAZ: Lot n° 1: Dommages aux biens et risques annexes Lot n° 2: Responsabilité et risques annexes Lot n° 3: Flotte automobile et risques annexes Lot n° 4: Protection juridique des personnes physiques Cf CCTP lot 1 CF CCTP …