SSI-DA _BFC_2025

acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État dans la région Bourgogne-Franche-Comté acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs …

CPV: 50413200 Servicii de reparare şi de întreţinere a echipamentului de stingere a incendiilor
Locul de executare:
SSI-DA _BFC_2025
Organismul de alocare:
Préfecture BFC
Numărul de atribuire:
SSI-DA _BFC_2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Préfecture BFC
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SSI-DA _BFC_2025
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État dans la région Bourgogne-Franche-Comté
Identifiant de la procédure : 3d5207ca-1faf-44ad-a79e-a015771cfabe
Avis précédent : 3c24ad42-9e84-4f04-a7bb-7d78d06a8d71-01
Identifiant interne : SSI-DA _BFC_2025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Département Côte d'Or
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 1 Département Côte d'Or

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 25 : Département Doubs
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 25 : Département Doubs

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 39 : Département Jura
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 39 : Département Jura

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 58 : Département Nièvre
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 58 : Département Nièvre

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 70 : Département Haute-Saône
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 70 : Département Haute-Saône

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 71 : Département Saône-et-Loire
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 71 : Département Saône-et-Loire

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 89 : Département Yonne
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 89 : Département Yonne

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 90 : Territoire de Belfort
Description : acquisition et la maintenance préventive et corrective, des équipements de protection et de lutte contre les incendies pour certains services et opérateurs de l'État
Identifiant interne : LOT 90 : Territoire de Belfort

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité et environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : tribunal administratif de dijon -
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif de dijon -
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 4 819 932 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 631 076 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 137 784 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 8
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 782 052 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 7
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 559 842 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 6
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 185 118 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOt 5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 509 718 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 254 898 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Lot 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 759 444 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DESAUTEL SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DESAUTEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : lot 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/02/2025
Date de conclusion du marché : 28/02/2025
Organisation qui signe le marché : Préfecture BFC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Préfecture BFC
Numéro d’enregistrement : 17210000000014
Adresse postale : null
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : sgar-pfra@bfc.gouv.fr
Téléphone : 0380446764
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal administratif de dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Ville : dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : DESAUTEL SAS
Numéro d’enregistrement : 95550398200683
Ville : Lyon
Code postal : 69404
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0008 LOT-0007 LOT-0006 LOT-0005 LOT-0004 LOT-0003 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f8c9715-66ee-4cc7-accc-5408ac0b41b1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 14/03/2025 16:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00173318-2025
Numéro de publication au JO S : 54/2025
Date de publication : 18/03/2025