Marché de maîtrise d'oeuvre - ILOT S2 - ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - Phase n°1 de candidatures

Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 2 185 m² de Surface de Planchers de logements collectifs (environ 40 places logements et 40 places de stationnement en sous-sol) Certifications NF HABITAT HQE et EFFINATURE Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 2 185 m² de Surface de Planchers …

CPV: 71221000 Servicii de arhitectură pentru construcţii
Locul de executare:
Marché de maîtrise d'oeuvre - ILOT S2 - ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - Phase n°1 de candidatures
Organismul de alocare:
TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numărul de atribuire:
2022049

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre - ILOT S2 - ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - Phase n°1 de candidatures
Description : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 2 185 m² de Surface de Planchers de logements collectifs (environ 40 places logements et 40 places de stationnement en sous-sol) Certifications NF HABITAT HQE et EFFINATURE
Identifiant de la procédure : 24f3ca29-f301-4ecc-b6f3-2082a0dbc459
Identifiant interne : 2022049
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La décision d'attribution a été signée le 20/03/2025. Le marché a été notifié le 10/04/2025 au groupement Groupement : Agence d'architecture Xavier Leibar & Jean-Marie Seigneurin/ Atmospheres / Ingedoc / Emacoustic /Julie Poirel / Scba Mandataire: Agence d'architecture Xavier Leibar & Jean-Marie Seigneurin 2 Chemin de la Maourette 64100 Bayonne
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre - ILOT S2 - ZAC SAINT MARTIN DU TOUCH - Phase n°1 de candidatures
Description : Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'environ 2 185 m² de Surface de Planchers de logements collectifs (environ 40 places logements et 40 places de stationnement en sous-sol) Certifications NF HABITAT HQE et EFFINATURE
Identifiant interne : S-PF-1338064

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71221000 Services d'architecte pour les bâtiments
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Note d'intention et perspectives (appréhension du programme, qualité d'usage, pérennité de l'ouvrage, qualités urbaines et paysagères, architecturales et environnementales, insertion dans le site, qualité d'usage…)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Mémoire justificatif des dispositions que chaque candidat se propose d'adopter pour l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Taux de rémunération proposé pour la mission confiée
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 267 129,6 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AGENCE D'ARCHITECTURE LEIBAR - SEIGNEURIN
Offre :
Identifiant de l’offre : AGENCE D'ARCHITECTURE LEIBAR - SEIGNEURIN
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 267 129,6 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2022049
Titre : Marché de maîtrise d'oeuvre - Ilot S2 - Zac Saint Martin Du Touch - Phase n°1 de candidatures
Date de conclusion du marché : 10/04/2025

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 37C8379B-B56C-D908-666D60DBCFAA56E6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TOULOUSE MÉTROPOLE HABITAT
Numéro d’enregistrement : 63670
Adresse postale : 7 rue de Sébastopol
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : LAVENTURE Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581313313
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 37C837C2-CD70-59A4-6948D6C99C0B1A89
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 37C837D2-D96B-D6B9-C65B1D55DCF9D9A4
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : AGENCE D'ARCHITECTURE LEIBAR - SEIGNEURIN
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1338064-1-0-1
Adresse postale : 2 Che De La Marouette
Ville : Bayonne
Code postal : 64100
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : agence@leibarseigneurin.com
Téléphone : 0559473260
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fed84278-3184-4f50-a840-5524a10bb352 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/04/2025 12:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00238386-2025
Numéro de publication au JO S : 72/2025
Date de publication : 11/04/2025