Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et la crèche de Chambourcy

Le présent marché a pour objet la fourniture de collations, goûters et repas pour le centre de la petite enfance « Espace Manoir », les restaurants scolaires et accueils de loisirs, ainsi que l'Espace Ado de la ville de Chambourcy. Il assure la composition des menus, la fourniture des denrées …

CPV: 75130000 Servicii de asistenţă pentru guvern
Termen limită:
28 Aprilie 2025, 17:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et la crèche de Chambourcy
Organismul de alocare:
Commune de Chambourcy
Numărul de atribuire:
2025-009

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Chambourcy
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et la crèche de Chambourcy
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de collations, goûters et repas pour le centre de la petite enfance « Espace Manoir », les restaurants scolaires et accueils de loisirs, ainsi que l'Espace Ado de la ville de Chambourcy. Il assure la composition des menus, la fourniture des denrées et la préparation des repas, leur conditionnement et leur livraison en liaison froide, le nettoyage et l'entretien des cuisines et offices. De ce fait, sa responsabilité est engagée pour l'ensemble de ces opérations. Les repas sont adaptés aux catégories de convives : - Aux enfants du centre de la petite enfance (bébés, moyens, grands) - Aux enfants scolarisés des écoles maternelle et élémentaire - Aux enfants fréquentant les accueils de loisirs maternel et élémentaire - Aux adolescents fréquentant l'Espace Ado (repas adultes) - Aux adultes intervenant dans ces différentes structures.
Identifiant de la procédure : 9a066de8-6f87-40eb-b12c-3cbb3b3545bb
Identifiant interne : 2025-009
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75130000 Services d'appui aux pouvoirs publics

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : cf règlement de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Marché de fourniture de repas pour les restaurants scolaires, les accueils de loisirs et la crèche de Chambourcy
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de collations, goûters et repas pour le centre de la petite enfance « Espace Manoir », les restaurants scolaires et accueils de loisirs, ainsi que l'Espace Ado de la ville de Chambourcy. Il assure la composition des menus, la fourniture des denrées et la préparation des repas, leur conditionnement et leur livraison en liaison froide, le nettoyage et l'entretien des cuisines et offices. De ce fait, sa responsabilité est engagée pour l'ensemble de ces opérations. Les repas sont adaptés aux catégories de convives : - Aux enfants du centre de la petite enfance (bébés, moyens, grands) - Aux enfants scolarisés des écoles maternelle et élémentaire - Aux enfants fréquentant les accueils de loisirs maternel et élémentaire - Aux adolescents fréquentant l'Espace Ado (repas adultes) - Aux adultes intervenant dans ces différentes structures.
Identifiant interne : 2025-009

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 75130000 Services d'appui aux pouvoirs publics

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/08/2029
Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Chambourcy -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Chambourcy -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune de Chambourcy
Numéro d’enregistrement : 217 80133100018
Département : 78
Adresse postale : Place Charles de Gaulle
Ville : Chambourcy
Code postal : 78240
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : s.costa@chambourcy.fr
Téléphone : 0139223131
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0009

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 89 89 89
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6487ce0d-0a6e-4bb2-9c8e-e5007ab7a117 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/03/2025 15:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00191213-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025