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Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne

Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3 LLD …

CPV: 34100000 Autovehicule

Termen limită:

15 Mai 2025, 12:00

Tipul de termen limită:

Depunerea unei oferte

Locul de executare:

Organismul de alocare:

Centre Hospitalier de Laval (53)

Numărul de atribuire:

2025-11

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Laval (53)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne

Description : Location Longue Durée sans chauffeur et maintenance d'un véhicule diesel 3.5 T avec caisse hygiène de 20 m³ et d'un véhicule électrique 4.2 T avec caisse hygiène de 20 m³ pour le Centre Hospitalier du Nord-Mayenne

Identifiant de la procédure : d3264773-800d-4505-9b59-98f7c7f119c3

Identifiant interne : 2025-11

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DU NORD-MAYENNE 229 boulevard Paul Lintier

Ville : MAYENNE

Code postal : 53100

Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )

Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

Faillite :

Corruption :

Concordat :

Participation à une organisation criminelle :

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :

Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :

Fraude :

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

Insolvabilité :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :

Biens administrés par un liquidateur :

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

Motifs d’exclusion purement nationaux :

Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :

Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :

Coupable d’une faute professionnelle grave :

Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :

Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :

Paiement des cotisations de sécurité sociale :

État de cessation d’activités :

Paiement d’impôts et taxes :

Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3

Description : LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3

Identifiant interne : LLD et maintenance véhicule 4,5 T électrique avec caisse hygiène de 20 m3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nature supplémentaire du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CENTRE HOSPITALIER DU NORD-MAYENNE 229 boulevard Paul Lintier

Ville : MAYENNE

Code postal : 53100

Subdivision pays (NUTS) : Mayenne ( FRG03 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 36 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Autre

Nom : voir DCE

Description : voir DCE

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/pa

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Autorisée

Date limite de réception des offres : 15/05/2025 12:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 90 Jour

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : oui

Une enchère électronique a lieu à l’adresse suivante : https://www.marches-securises.fr/pa/

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

Organisation qui traite les offres : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3

Description : LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3

Identifiant interne : LLD et maintenance véhicule 3,5 T diesel avec caisse hygiène de 20 m3