Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.

Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne. Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne. Le marché porte sur …

CPV: 71300000 Servicii de inginerie
Termen limită:
28 Aprilie 2025, 12:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.
Organismul de alocare:
VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Direction Territoriale du Bassin de la Seine et Loire aval
Numărul de atribuire:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Direction Territoriale du Bassin de la Seine et Loire aval
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.
Description : Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.
Identifiant de la procédure : b8851bc3-d43e-4ff4-830c-8c9cd27541b8
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : UTI MARNE
Description : Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 329 450 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour la durée de l'accord-cadre LOT 1 - Montant minimum HT : 90 000 euros - Montant maximum HT : 800 000 euros

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection : cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix sur 40 points Technique sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : UTI CPCA
Description : Le marché porte sur des prestations de maîtrise d'oeuvre sur les ouvrages de l'UTI Marne et de l'UTI Canaux de Picardie Champagne Ardenne.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 317 800 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Pour la durée de l'accord-cadre LOT 2 - Montant minimum HT : 350 000 euros - Montant maximum HT : 2 000 000 euros

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Critères de sélection : cf. RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix sur 40 points Technique sur 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 100
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Paris -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : VOIES NAVIGABLES DE FRANCE - Direction Territoriale du Bassin de la Seine et Loire aval
Numéro d’enregistrement : 13001779100034
Adresse postale : 18 QUAI D'Austerlitz
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.dtbs@vnf.fr
Téléphone : 0183944400
Rôles de cette organisation :
Acheteur

10. Modification

Version de l’avis antérieur à modifier : 06ea8690-2db1-44bb-8023-8e2221afc513-01
Principale raison de la modification : Mise à jour d’informations
Description : Précision du montant estimé par lot et global, précision du montant minimum et maximum par lot et maximum global, modification du montant maximum du lot 2 CPCA. Accord-cadre avec remise en concurrence.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e0aa343d-3db2-47a4-ac9e-37e8c75fedc6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 19:37 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00243324-2025
Numéro de publication au JO S : 74/2025
Date de publication : 15/04/2025