ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À LA MAINTENANCE AUDIOVISUELLE

Le présent marché a pour objet l acquisition de pièces de rechange pour l infrastructure audiovisuelle de l Assemblée nationale afin de se prémunir d éventuelles pannes de fonctionnement. Équipements audio hémicycle, salles de commission et enregistreurs. Équipements de rechanges des réseaux : télédistribution, salles de commission, hémicycle et la …

CPV: 32321200 Echipament audiovizual
Locul de executare:
ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À LA MAINTENANCE AUDIOVISUELLE
Organismul de alocare:
Assemblée Nationale
Numărul de atribuire:
2023AN-46

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Assemblée Nationale
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ÉQUIPEMENTS DESTINÉS À LA MAINTENANCE AUDIOVISUELLE
Description : Le présent marché a pour objet l acquisition de pièces de rechange pour l infrastructure audiovisuelle de l Assemblée nationale afin de se prémunir d éventuelles pannes de fonctionnement.
Identifiant de la procédure : 2e9e7cec-2feb-49ab-bdc1-2eac370963fd
Avis précédent : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01
Identifiant interne : 2023AN-46
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Marché forfaitaire. Marché simple.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 126 rue de l'Université
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le marché comprend 5 lots. Le règlement de la consultation est commun à tous les lots.

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 333 333,33 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 "AUDIO"
Description : Équipements audio hémicycle, salles de commission et enregistreurs.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 126 rue de l'Université
Ville : PARIS
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 17 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : -La valeur technique (coefficient 40), appréciée au regard de : -La qualité du matériel proposé jugée au regard des fiches techniques (20 points) ; -Les délais de livraison du matériel proposé (10 points) ; -Les modalités de mise en oeuvre de la garantie et les délais d'échange et de remplacement en cas de panne d'un équipement ou de matériel défectueux (5 points) ; -La valeur environnementale de l'offre appréciée au regard : de la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets produits ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des prestations permettant de répondre aux exigences du cahier des charges et de la réglementation en vigueur en la matière (5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -Le prix (coefficient 60) apprécié sur la base du montant forfaitaire du marché détaillé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 "RESEAU"
Description : Équipements de rechanges des réseaux : télédistribution, salles de commission, hémicycle et la RVH.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : -La valeur technique (coefficient 40), appréciée au regard de : -La qualité du matériel proposé jugée au regard des fiches techniques (20 points) ; -Les délais de livraison du matériel proposé (10 points) ; -Les modalités de mise en oeuvre de la garantie et les délais d'échange et de remplacement en cas de panne d'un équipement ou de matériel défectueux (5 points) ; -La valeur environnementale de l'offre appréciée au regard : de la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets produits ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des prestations permettant de répondre aux exigences du cahier des charges et de la réglementation en vigueur en la matière (5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -Le prix (coefficient 60) apprécié sur la base du montant forfaitaire du marché détaillé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3 "SALLES DE COMMISSION"
Description : Équipements de rechange des salles de commission : systèmes de conférence, vidéo, multimédia, KVM.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 36 666,67 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : -La valeur technique (coefficient 40), appréciée au regard de : -La qualité du matériel proposé jugée au regard des fiches techniques (20 points) ; -Les délais de livraison du matériel proposé (10 points) ; -Les modalités de mise en oeuvre de la garantie et les délais d'échange et de remplacement en cas de panne d'un équipement ou de matériel défectueux (5 points) ; -La valeur environnementale de l'offre appréciée au regard : de la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets produits ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des prestations permettant de répondre aux exigences du cahier des charges et de la réglementation en vigueur en la matière (5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -Le prix (coefficient 60) apprécié sur la base du montant forfaitaire du marché détaillé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : LOT 4 : "RVH & HEMICYCLE"
Description : Équipements de rechange de la glue de la RVH et de la grille.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 29 166,67 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : -La valeur technique (coefficient 40), appréciée au regard de : -La qualité du matériel proposé jugée au regard des fiches techniques (20 points) ; -Les délais de livraison du matériel proposé (10 points) ; -Les modalités de mise en oeuvre de la garantie et les délais d'échange et de remplacement en cas de panne d'un équipement ou de matériel défectueux (5 points) ; -La valeur environnementale de l'offre appréciée au regard : de la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets produits ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des prestations permettant de répondre aux exigences du cahier des charges et de la réglementation en vigueur en la matière (5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -Le prix (coefficient 60) apprécié sur la base du montant forfaitaire du marché détaillé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 "ANALYSEUR DE FLUX"
Description : Analyseur de vidéo non compressée sur IP selon SMPTE 2110
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 32321200 Équipement audiovisuel

5.1.3 Durée estimée

Date de fin de durée : 31/12/2024

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 50 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : -La valeur technique (coefficient 40), appréciée au regard de : -La qualité du matériel proposé jugée au regard des fiches techniques (20 points) ; -Les délais de livraison du matériel proposé (10 points) ; -Les modalités de mise en oeuvre de la garantie et les délais d'échange et de remplacement en cas de panne d'un équipement ou de matériel défectueux (5 points) ; -La valeur environnementale de l'offre appréciée au regard : de la politique environnementale mise en oeuvre par le candidat pour le traitement, le recyclage et la valorisation des déchets produits ainsi que des véhicules utilisés pour la livraison des prestations permettant de répondre aux exigences du cahier des charges et de la réglementation en vigueur en la matière (5 points).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : -Le prix (coefficient 60) apprécié sur la base du montant forfaitaire du marché détaillé au sein de la décomposition du prix global et forfaitaire.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Assemblée Nationale -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris -

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 226 701,29 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ISA TECHNOLOGIE
Offre :
Identifiant de l’offre : ISA TECHNOLOGIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 13 785 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ISA TECHNOLOGIE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SFR
Offre :
Identifiant de l’offre : SFR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 92 704,59 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : SFR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 17/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DIGITALIS
Offre :
Identifiant de l’offre : DIGITALIS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 38 472,95 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : DIGITALIS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CVS ENGINEERING
Offre :
Identifiant de l’offre : CVS ENGINEERING
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 32 345,75 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CVS ENGINEERING
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RED BEE MEDIA
Offre :
Identifiant de l’offre : RED BEE MEDIA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 49 393 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : RED BEE MEDIA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/11/2024
Date de conclusion du marché : 23/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 45c02668-f7e3-4418-a594-0dfb58cb19eb-01

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Assemblée Nationale
Numéro d’enregistrement : 11000001500013
Département : Division des Achats et de la commande publique
Adresse postale : 126 rue de l'Université
Ville : Paris
Code postal : 75007
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : dacp@assemblee-nationale.fr
Téléphone : 0140630000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : ISA TECHNOLOGIE
Numéro d’enregistrement : 87784801000014
Département : 78
Ville : CARRIERES-SUR-SEINE
Code postal : 78420
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SFR
Numéro d’enregistrement : 34305956400959
Département : 75
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : DIGITALIS
Numéro d’enregistrement : 82382676300026
Ville : Cesson-Sevigne
Code postal : 35510
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CVS ENGINEERING
Numéro d’enregistrement : 40381955000035
Département : 92
Ville : Meudon
Code postal : 92190
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : RED BEE MEDIA
Numéro d’enregistrement : 45355774600055
Département : 92
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06c5caa3-aa23-47af-a2a3-66a1b38164b9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 15:02 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00181913-2025
Numéro de publication au JO S : 56/2025
Date de publication : 20/03/2025