ACHAT DE VEHICULES NEUFS OU D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DE L'UGECAM DE NORMANDIE

Lot n°1 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime Lot n° 2 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de l'Orne Achat et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime : • 1 Véhicule de type Ludospace (Kangoo, Berlingo …

CPV: 34100000 Autovehicule
Termen limită:
16 Mai 2025, 11:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
ACHAT DE VEHICULES NEUFS OU D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DE L'UGECAM DE NORMANDIE
Organismul de alocare:
UGECAM de Normandie
Numărul de atribuire:
2025-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : UGECAM de Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisation qui passe un marché subventionné par un pouvoir adjudicateur
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection sociale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACHAT DE VEHICULES NEUFS OU D'OCCASION POUR LES ETABLISSEMENTS DE L'UGECAM DE NORMANDIE
Description : Lot n°1 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime Lot n° 2 : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de l'Orne
Identifiant de la procédure : 9fb426e8-a8da-4b24-bd13-5c0a45c95753
Identifiant interne : 2025-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime
Description : Achat et reprise de véhicules dans le département de la Seine maritime : • 1 Véhicule de type Ludospace (Kangoo, Berlingo ou équivalent) de 5 places pour l'établissement des Herbiers. • Véhicules de 9 places (de type Renault trafic, Peugeot expert ou équivalent) avec porte coulissante latérale destinés aux transports de jeunes : • 2 pour le DITEP Les Hogues • 1 pour l'IMPRO La Traverse
Identifiant interne : 2025-01-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Quantité : 4 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 90 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM de Normandie -
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM de Normandie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM de Normandie -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Acquisition et reprise de véhicules dans le département de l'Orne
Description : Achat et reprise de véhicules dans le département de l'Orne : • 1 Véhicule de type citadine (Ford Kuga ou équivalent) de 5 places pour l'établissement La Rosace. • 1 Véhicule de type Ludospace (Kangoo, Berlingo ou équivalent) de 7 places pour l'établissement La Garenne • Véhicules de 9 places (de type trafic ou équivalent) avec porte coulissante latérale destinés aux transports de personnes ; o 2 pour l'IME La Garenne o 2 pour le DITEP La Rosace
Identifiant interne : 2025-01-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Quantité : 6 pièce

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 90 Jour

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 07/05/2025 11:00 +02:00
Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 16/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : UGECAM de Normandie -
Organisation chargée des procédures de recours : UGECAM de Normandie -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : UGECAM de Normandie -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : UGECAM de Normandie
Numéro d’enregistrement : 42403791900158
Adresse postale : 67, boulevard Charles de Gaulle
Ville : Le Petit-Quevilly
Code postal : 76143
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Téléphone : 0232183080
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9ec56528-6f61-4c97-b4fa-caa1bdc1d939 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/04/2025 12:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00254015-2025
Numéro de publication au JO S : 76/2025
Date de publication : 17/04/2025