ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX RELANCE VAGUE A 2025

ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX RELANCE VAGUE A 2025 PINCE ET AIMANT POUR CORPS ETRANGER OPHTALMIQUE OPH : RETINE GEL DE PROTECTION CORNEENNE OPH : RETINE TROCART VALVE OPH : SOLUTION VISCOELASTIQUE DISPERSIVE + COHESIVE EN KIT DEUX SERINGUES ORL : DRAIN AERATEUR TYPE GROMMET COHEN ORL : GEL …

CPV: 33000000 Echipamente medicale, produse farmaceutice şi produse de îngrijire personală
Locul de executare:
ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX RELANCE VAGUE A 2025
Organismul de alocare:
GCS HACOM
Numărul de atribuire:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS HACOM
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX RELANCE VAGUE A 2025
Description : ACCORD-CADRE DE FOURNITURE DE DISPOSITIFS MÉDICAUX RELANCE VAGUE A 2025
Identifiant de la procédure : 1f1c5c6f-2cdd-4e33-9d20-6694cdb8c3ac
Avis précédent : f15e35fd-3f65-42d7-bf53-58a7b0c541f5-02
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : PINCE ET AIMANT POUR CORPS ETRANGER OPHTALMIQUE
Description : PINCE ET AIMANT POUR CORPS ETRANGER OPHTALMIQUE
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : OPH : RETINE GEL DE PROTECTION CORNEENNE
Description : OPH : RETINE GEL DE PROTECTION CORNEENNE
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : OPH : RETINE TROCART VALVE
Description : OPH : RETINE TROCART VALVE
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : OPH : SOLUTION VISCOELASTIQUE DISPERSIVE + COHESIVE EN KIT DEUX SERINGUES
Description : OPH : SOLUTION VISCOELASTIQUE DISPERSIVE + COHESIVE EN KIT DEUX SERINGUES
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ORL : DRAIN AERATEUR TYPE GROMMET COHEN
Description : ORL : DRAIN AERATEUR TYPE GROMMET COHEN
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ORL : GEL A BASE D' HYROXYAPATITE DE CALCIUM INJECTABLE POUR MEDIALISATION DES CORDES VOCALES
Description : ORL : GEL A BASE D' HYROXYAPATITE DE CALCIUM INJECTABLE POUR MEDIALISATION DES CORDES VOCALES
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : ORL : ELECTRODES RADIOFREQUENCE POUR CHIRURGIE ORL AVEC MAD DU GENERATEUR
Description : ORL : ELECTRODES RADIOFREQUENCE POUR CHIRURGIE ORL AVEC MAD DU GENERATEUR
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : COUTEAU CANAL CARPIEN ANGULE POUR TECHNIQUE MINI-INVASIVE ECHOGUIDEE
Description : COUTEAU CANAL CARPIEN ANGULE POUR TECHNIQUE MINI-INVASIVE ECHOGUIDEE
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : COUTEAU CANAL CARPIEN POUR TECHNIQUE MINI-INVASIVE AVEC SOURCE LUMINEUSE INTEGREE
Description : COUTEAU CANAL CARPIEN POUR TECHNIQUE MINI-INVASIVE AVEC SOURCE LUMINEUSE INTEGREE
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : COUTEAU CANAL CARPIEN DROIT POUR TECHNIQUE MINI INVASIVE OU ENDOSCOPIQUE
Description : COUTEAU CANAL CARPIEN DROIT POUR TECHNIQUE MINI INVASIVE OU ENDOSCOPIQUE
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR VIDE MURAL
Description : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR VIDE MURAL
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR SECTEUR
Description : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR SECTEUR
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : COELIO : PINCE ET CHARGEUR UU POUR SUTURES LAPAROSCOPIQUES
Description : COELIO : PINCE ET CHARGEUR UU POUR SUTURES LAPAROSCOPIQUES
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE : DISPOSITIF AVEC BOUCHON ACIDE POLYGLYCOLIQUE
Description : FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE : DISPOSITIF AVEC BOUCHON ACIDE POLYGLYCOLIQUE
Identifiant interne : 14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : LAC SUSPENSEUR SILICONE
Description : LAC SUSPENSEUR SILICONE
Identifiant interne : 15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : SET BADIGEON COMPOSITION 1
Description : SET BADIGEON COMPOSITION 1
Identifiant interne : 16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : SET DETERSION BADIGEON COMPOSITION 1
Description : SET DETERSION BADIGEON COMPOSITION 1
Identifiant interne : 17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : BADIGEON SEUL SOUS SACHET PETIT MODELE
Description : BADIGEON SEUL SOUS SACHET PETIT MODELE
Identifiant interne : 18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : BADIGEON SEUL SOUS SACHET GRAND MODELE
Description : BADIGEON SEUL SOUS SACHET GRAND MODELE
Identifiant interne : 19

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : BLOC : CHAMP BORDURE NT RENFORCE ADHESIF
Description : BLOC : CHAMP BORDURE NT RENFORCE ADHESIF
Identifiant interne : 20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : BLOC : CHAMP NT EN U RENFORCE 240X300CM ENVIRON
Description : BLOC : CHAMP NT EN U RENFORCE 240X300CM ENVIRON
Identifiant interne : 21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : GAINES UU POUR NASOFIBROSCOPE SOUPLE
Description : GAINES UU POUR NASOFIBROSCOPE SOUPLE
Identifiant interne : 22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : BLOC : TROUSSE UNIVERSELLE AVEC RENFORT COMPOSITION 1
Description : BLOC : TROUSSE UNIVERSELLE AVEC RENFORT COMPOSITION 1
Identifiant interne : 23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : BLOC : TROUSSE UNIVERSELLE AVEC RENFORT COMPOSITION 2
Description : BLOC : TROUSSE UNIVERSELLE AVEC RENFORT COMPOSITION 2
Identifiant interne : 24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : BLOC GYNECO-OBSTE : TROUSSE ACCOUCHEMENT DOUBLE POCHE COMPOSITION 3
Description : BLOC GYNECO-OBSTE : TROUSSE ACCOUCHEMENT DOUBLE POCHE COMPOSITION 3
Identifiant interne : 25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : BLOC OPH : CUSTOM IVT COMPOSITION 5
Description : BLOC OPH : CUSTOM IVT COMPOSITION 5
Identifiant interne : 26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 3
Description : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 3
Identifiant interne : 27

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 9
Description : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 9
Identifiant interne : 28

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR PAPIER CREPE
Description : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR PAPIER CREPE
Identifiant interne : 29

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR NONTISSE
Description : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR NONTISSE
Identifiant interne : 30

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT CREUX + SUPPORT
Description : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT CREUX + SUPPORT
Identifiant interne : 31

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT STANDARD + SUPPORT
Description : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT STANDARD + SUPPORT
Identifiant interne : 32

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : HD. SET BRANCHEMENT/DEBRANCHEMENT CATHETER ET FISTULE COMPOSITION 4 (CF. ANNEXE)
Description : HD. SET BRANCHEMENT/DEBRANCHEMENT CATHETER ET FISTULE COMPOSITION 4 (CF. ANNEXE)
Identifiant interne : 33

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : BLOC GYNECO-OBSTE : CUSTOM CESARIENNE COMPOSITION 11
Description : BLOC GYNECO-OBSTE : CUSTOM CESARIENNE COMPOSITION 11
Identifiant interne : 34

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : HD. SOLUTION VERROU CITRATE 4% POUR CATHETER DE DIALYSE
Description : HD. SOLUTION VERROU CITRATE 4% POUR CATHETER DE DIALYSE
Identifiant interne : 35

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : HD. SOLUTION VERROU CITRATE AUTRES CONCENTRATIONS POUR CATHETER DE DIALYSE
Description : HD. SOLUTION VERROU CITRATE AUTRES CONCENTRATIONS POUR CATHETER DE DIALYSE
Identifiant interne : 36

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0037

Titre : DM POUR PREPA DE PRP ET SERUM DE THROMBINE PAR CENTRIFUGATION, PRESENTATION TUBE AVEC GEL SEPARATEUR
Description : DM POUR PREPA DE PRP ET SERUM DE THROMBINE PAR CENTRIFUGATION, PRESENTATION TUBE AVEC GEL SEPARATEUR
Identifiant interne : 37

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0038

Titre : HOUSSE POUR MICROSCOPE ZEISS TIVATO 700
Description : HOUSSE POUR MICROSCOPE ZEISS TIVATO 700
Identifiant interne : 38

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/03/2028

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Notation Fournisseur
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen -
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 822 800 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8 468 400 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BAUSCH et LOMB
Offre :
Identifiant de l’offre : BAUSCH & LOMB Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 34 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250601
Titre : PINCE ET AIMANT POUR CORPS ETRANGER OPHTALMIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 13/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FCI S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : FCI SAS Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 12 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250602
Titre : OPH : RETINE GEL DE PROTECTION CORNEENNE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 23/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : ALCON Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 4 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250603
Titre : OPH : RETINE TROCART VALVE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/01/2025
Date de conclusion du marché : 10/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 580 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Offre :
Identifiant de l’offre : ALCON Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 580 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250604
Titre : OPH : SOLUTION VISCOELASTIQUE DISPERSIVE + COHESIVE EN KIT DEUX SERINGUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POURET MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : POURET Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 2 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250605
Titre : ORL : DRAIN AERATEUR TYPE GROMMET COHEN
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLLIN
Offre :
Identifiant de l’offre : COLLIN Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 9 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250606
Titre : ORL : GEL A BASE D' HYROXYAPATITE DE CALCIUM INJECTABLE POUR MEDIALISATION DES CORDES VOCALES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NEWCLIP TECHNICS
Offre :
Identifiant de l’offre : NEWCLIP Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 2 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250608
Titre : COUTEAU CANAL CARPIEN ANGULE POUR TECHNIQUE MINI-INVASIVE ECHOGUIDEE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COMEPA INDUSTRIES
Offre :
Identifiant de l’offre : COMEPA Lot 11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 72 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250611
Titre : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR VIDE MURAL
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CONMED FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : CONMED Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250612
Titre : BISTOURI ELECTRIQUE AVEC ASPIRATION DE FUMEE FONCTIONNANT SUR SECTEUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 31/01/2025
Date de conclusion du marché : 13/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 11 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC Lot 13
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Valeur de l'offre : 11 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250613
Titre : COELIO : PINCE ET CHARGEUR UU POUR SUTURES LAPAROSCOPIQUES
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CORDIS FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : CORDIS Lot 14
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
Valeur de l'offre : 1 440 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250614
Titre : FERMETURE ARTERIELLE PERCUTANEE : DISPOSITIF AVEC BOUCHON ACIDE POLYGLYCOLIQUE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 03/12/2024
Date de conclusion du marché : 03/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 39 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : B. BRAUN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : BBRAUN Lot 15
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
Valeur de l'offre : 39 600 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250615
Titre : LAC SUSPENSEUR SILICONE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VYGON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : VYGON Lot 16
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016
Valeur de l'offre : 60 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250616
Titre : SET BADIGEON COMPOSITION 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/12/2024
Date de conclusion du marché : 27/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 106 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VYGON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : VYGON Lot 19
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250619
Titre : BADIGEON SEUL SOUS SACHET GRAND MODELE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE Lot 20
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020
Valeur de l'offre : 52 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250620
Titre : BLOC : CHAMP BORDURE NT RENFORCE ADHESIF
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDTRONIC Lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022
Valeur de l'offre : 480 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250622
Titre : GAINES UU POUR NASOFIBROSCOPE SOUPLE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER
Offre :
Identifiant de l’offre : LOHMANN RAUSCHER Lot 23
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023
Valeur de l'offre : 52 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250623
Titre : BLOC : TROUSSE UNIVERSELLE AVEC RENFORT COMPOSITION 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/03/2025
Date de conclusion du marché : 31/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 53 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE Lot 25
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0025
Valeur de l'offre : 53 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250625
Titre : BLOC GYNECO-OBSTE : TROUSSE ACCOUCHEMENT DOUBLE POCHE COMPOSITION 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 25 600 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : MEDLINE Lot 27
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027
Valeur de l'offre : 25 600 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250627
Titre : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 41 200 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MOLNLYCKE HEALTH CARE
Offre :
Identifiant de l’offre : MOLNLYCKE Lot 28
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028
Valeur de l'offre : 41 200 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250628
Titre : BLOC ORTHO : CUSTOM PROTHESE DE HANCHE COMPOSITION 9
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SPS MEDICAL Lot 29
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029
Valeur de l'offre : 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250629
Titre : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR PAPIER CREPE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 400 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SPS MEDICAL Lot 30
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030
Valeur de l'offre : 7 400 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250630
Titre : RUBAN ADHESIF COMPATIBLE STERILISATION VAPEUR POUR NONTISSE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 06/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SPS MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : SPS MEDICAL Lot 31
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031
Valeur de l'offre : 5 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250631
Titre : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT CREUX + SUPPORT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : STERIS SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : STERIS Lot 32
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032
Valeur de l'offre : 2 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250632
Titre : TEST SALISSURE LAVE INSTRUMENT STANDARD + SUPPORT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RAFFIN MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : RAFFIN Lot 33
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033
Valeur de l'offre : 72 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250633
Titre : HD. SET BRANCHEMENT/DEBRANCHEMENT CATHETER ET FISTULE COMPOSITION 4 (CF. ANNEXE)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 06/03/2025
Date de conclusion du marché : 17/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 104 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HEMODIA
Offre :
Identifiant de l’offre : HEMODIA Lot 36
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0036
Valeur de l'offre : 104 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250636
Titre : HD. SOLUTION VERROU CITRATE AUTRES CONCENTRATIONS POUR CATHETER DE DIALYSE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/12/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0037

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : REGEN LAB S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : REGEN LAB Lot 37
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0037
Valeur de l'offre : 360 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250637
Titre : DM POUR PREPA DE PRP ET SERUM DE THROMBINE PAR CENTRIFUGATION, PRESENTATION TUBE AVEC GEL SEPARATEUR
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 18/12/2024
Date de conclusion du marché : 30/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0038

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54 800 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EURO DIFFUSION MEDICALE
Offre :
Identifiant de l’offre : EDM Lot 38
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0038
Valeur de l'offre : 54 800 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 250638
Titre : HOUSSE POUR MICROSCOPE ZEISS TIVATO 700
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/02/2025
Date de conclusion du marché : 21/02/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 602137-2024
Organisation qui signe le marché : GCS HACOM

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS HACOM
Numéro d’enregistrement : 13002058900011
Adresse postale : 19 AVENUE RENE COTY
Ville : Lillebonne
Code postal : 76170
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : gcs-hacom@chi-cvs.fr
Téléphone : 0235393561
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : ORG-0005
Ville : ROUEN
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0235583500
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BAUSCH et LOMB
Numéro d’enregistrement : 34027565000083
Ville : MONTPELLIER
Code postal : 34967
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : TenderOfficeFranceBNL@bausch.com
Téléphone : 0467123030
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0008

Nom officiel : FCI S.A.S
Numéro d’enregistrement : 351 670 385 00043
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : fci@fci.fr
Téléphone : 0153989873
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0009

Nom officiel : LABORATOIRES ALCON
Numéro d’enregistrement : 652 009 044 00213
Ville : RUEIL MALMAISON
Code postal : 92842
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Cellule.marches@alcon.com
Téléphone : 0147104710
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004

8.1 ORG-0010

Nom officiel : POURET MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 55200923500045
Ville : CLICHY
Code postal : 92110
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info@pouretmedical.com
Téléphone : 0141404242
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0011

Nom officiel : COLLIN
Numéro d’enregistrement : 42895552000039
Ville : BAGNEUX
Code postal : 92227
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info@collinmedical.fr
Téléphone : 0149282888
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0012

Nom officiel : NEWCLIP TECHNICS
Numéro d’enregistrement : 44181060300049
Ville : HAUTE-GOULAINE
Code postal : 44115
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Téléphone : 0228213712
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0013

Nom officiel : COMEPA INDUSTRIES
Numéro d’enregistrement : 479 640 435 00042
Ville : TREMBLAY EN FRANCE
Code postal : 93290
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : aline.savoie@comepa.com
Téléphone : 01 42 43 50 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : CONMED FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 42465334300030
Ville : SAINT PRIEST
Code postal : 69800
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : serviceclients@conmed.com
Téléphone : 04 72 47 40 30
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : MEDTRONIC FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 722 008 232 00224
Ville : PARIS
Code postal : 75014
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : Rs.marches.france@medtronic.com
Téléphone : 01 55 38 17 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013 LOT-0022

8.1 ORG-0016

Nom officiel : CORDIS FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 899 062 996 00033
Ville : ISSY-LES-MOULINEAUX
Code postal : 92130
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@cordis.com
Téléphone : 09 70 26 16 15
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0014

8.1 ORG-0017

Nom officiel : B. BRAUN MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 562 050 856 00235
Ville : SAINT CLOUD
Code postal : 92210
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : Service.marche@bbraun.com
Téléphone : 01 41 10 53 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0015

8.1 ORG-0018

Nom officiel : VYGON SAS
Numéro d’enregistrement : 32524175000026
Ville : ECOUEN
Code postal : 95440
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marchesvygon@vygon.com
Téléphone : 01 39 92 65 26
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0019

8.1 ORG-0019

Nom officiel : MEDLINE INTERNATIONAL FRANCE
Numéro d’enregistrement : 408 537 249 00034
Ville : VOISINS LE BRETONNEUX
Code postal : 95440
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : g-fr-customerservice@medline.com
Téléphone : 01 30 05 35 92
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0020 LOT-0025 LOT-0027

8.1 ORG-0020

Nom officiel : LABORATOIRES LOHMANN & RAUSCHER
Numéro d’enregistrement : 380 236 091 00134
Ville : REMIREMONT
Code postal : 88200
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : hopitaux-cliniques@fr.lrmed.com
Téléphone : 03 29 26 25 79
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0023

8.1 ORG-0021

Nom officiel : MOLNLYCKE HEALTH CARE
Numéro d’enregistrement : 383 197 472 00061
Ville : WASQUEHAL
Code postal : 59445
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : sdm.france@molnlycke.com
Téléphone : 03 20 12 25 55
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0028

8.1 ORG-0022

Nom officiel : SPS MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 321 716 847 00025
Ville : COULOMMIERS
Code postal : 77120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : sps.commandesadv@spsmedical.fr
Téléphone : 01 64 75 60 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0029 LOT-0030 LOT-0031

8.1 ORG-0023

Nom officiel : STERIS SAS
Numéro d’enregistrement : 391 461 373 00097
Ville : LE HAILLAN
Code postal : 33185
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : adv_france@steris.com
Téléphone : 05 56 93 94 94
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0032

8.1 ORG-0024

Nom officiel : RAFFIN MEDICAL
Numéro d’enregistrement : 725 880 579 00034
Ville : SAINT ROMAIN DE POPEY
Code postal : 69490
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : adv@raffin-medical.com
Téléphone : 04 37 58 10 10
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0033

8.1 ORG-0025

Nom officiel : HEMODIA
Numéro d’enregistrement : 331 772 160 00049
Ville : LABEGE
Code postal : 31750
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : hemodia@hemodia.com
Téléphone : 05 61 00 71 81
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0036

8.1 ORG-0026

Nom officiel : REGEN LAB S.A.S
Numéro d’enregistrement : 879 441 681 00027
Ville : LES ULIS
Code postal : 91940
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : Adv.france@regenlab.com
Téléphone : 01 77 44 60 60
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0037

8.1 ORG-0027

Nom officiel : EURO DIFFUSION MEDICALE
Numéro d’enregistrement : 340 561 257 00049
Ville : DOMONT
Code postal : 95330
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@edm-imaging.com
Téléphone : 01 30 11 83 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0038

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 44f2e81c-ed95-4b3d-b450-2b5bd73d0021 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/04/2025 16:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00214362-2025
Numéro de publication au JO S : 66/2025
Date de publication : 03/04/2025