Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la réalisation de spectacles pyrotechniques sonorisés sur le site du parc de la Scarpe

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs …

CPV: 79952000 Servicii pentru evenimente, 92360000 Servicii de pirotehnie
Termen limită:
27 Mai 2025, 11:00
Tipul de termen limită:
Depunerea unei oferte
Locul de executare:
Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la réalisation de spectacles pyrotechniques sonorisés sur le site du parc de la Scarpe
Organismul de alocare:
Communauté Urbaine d'Arras
Numărul de atribuire:
2025-000546

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté Urbaine d'Arras
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la réalisation de spectacles pyrotechniques sonorisés sur le site du parc de la Scarpe
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant de la procédure : b2130161-7662-4286-98a7-0ccb4e932924
Identifiant interne : 2025-000546
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92360000 Services pyrotechniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Ville : Les 46 communes de la Cua
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Une visite sur site est préconisée. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le montant total s'élève à 480 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Le montant estimatif global s'élève à 400 000, 00 euro(s) Ht pour la durée totale du marché. Le montant maximum annuel est fixé à 120 000 euro(s) Ht (estimatif : 100 000 euro(s) Ht) Le budget alloué au marché n'excède pas le montant maximum. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format Pades. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Les prix du bordereau des prix de référence remis dans le cadre de l'accord-cadre à marché subséquent sont encadrés à hauteur de 4 % d'augmentation maximum
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Accord-cadre à marchés subséquents multi attributaires pour la réalisation de spectacles pyrotechniques sonorisés sur le site du parc de la Scarpe
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Identifiant interne : S-PF-1632834

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79952000 Services d'organisation d'événements
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92360000 Services pyrotechniques

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
Ville : Les 46 communes de la Cua
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2026
Date de fin de durée : 31/12/2026

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Publication dernier semestre fin 2029
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Autres exigences économiques ou financières : La liste des pièces dedéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner la candidature figure au règlement de la consultation Autres exigences économiques ou financières : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Autres exigences économiques ou financières : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Autres exigences économiques ou financières : Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique du candidat Autres exigences économiques ou financières : Le candidat justifiera de compétence en : - Tir de feux d'artifice de catégorie C4 - Personnels artificiers ayant un agrément pour tirer du C4-T2 (agrément à remettre) - Personnel compétent pour la programmation et le pilotage de drones, dans le cadre de spectacles
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/05/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 27/05/2025 14:00 +02:00
Lieu : Communauté Urbaine d'Arras
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Les modalités de variation des prix seront déterminées par marché subséquent.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 3AA3B72C-D570-B640-9E00FB880136267B
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté Urbaine d'Arras
Numéro d’enregistrement : 68941
Adresse postale : La Citadelle 146 Allée du Bastion de la Reine, Cs10345
Ville : Arras
Code postal : 62026
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : LETURQUE Frédéric
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0321218650
Adresse internet : https://www.cu-arras.fr/
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 3AA3B749-ACC3-6207-AC2E55DA0DAE109C
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 3AA3B758-F4EF-4BB5-90B14EE5A2C10BFA
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : edeadc1e-9962-4e0f-85c5-8558b61b1f45 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/04/2025 12:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00250115-2025
Numéro de publication au JO S : 75/2025
Date de publication : 16/04/2025