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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : 2024-0255 MSPSC MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE MARQUE CRYO BIOSYSTEMS

Description : Le marché a pour objet la maintenance d'équipements de marque CRYO BIOSYSTEMS, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum pour la durée totale du contrat soit 440.000,00Euro(s) HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, à savoir 220 000 euro(s) HT

Identifiant de la procédure : 3819c94c-6761-4044-9684-e4dc84cf8d0b

Identifiant interne : 2024-0255

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant indiqué correspond au montant attribué H.T., selon les prix unitaires rapportés aux quantités estimatives non contractuelles sur la durée totale du marché. Le montant maximum sur la durée totale, est de 440.000,00 euro(s) Ht. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. L'accord-cadre a été notifié le 10/03/2025. Voies de recours : recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai maximum de deux mois à compter de la publication de cet avis

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : 2024-0255 MSPSC MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE MARQUE CRYO BIOSYSTEMS

Description : Le marché a pour objet la maintenance d'équipements de marque CRYO BIOSYSTEMS, fourniture des pièces détachées, accessoires et consommables associés. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. L'accord-cadre est sans minimum et avec un maximum pour la durée totale du contrat soit 440.000,00Euro(s) HT. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction, à savoir 220 000 euro(s) HT

Identifiant interne : S-PF-1592863

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services

Nomenclature principale ( cpv ): 50421000 Services de réparation et d'entretien de matériel médical

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33140000 Consommables médicaux

5.1.4 Renouvellement

Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix est le seul critère d'attribution.

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 100

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

6. Résultats

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle

Autre justification : La société Cryobio System atteste être la seule habilitée à effectuer les opérations de maintenance de révisions et réparations sur ses matériels. La société Cryobio System atteste également fabriquer et distribuer ses consommables , accessoires et réactifs

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS CRYO BIO SYSTEM

Offre :

Identifiant de l’offre : SAS CRYO BIO SYSTEM

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 440 000 Euro

L’offre est une variante : non

Sous-traitance : Pas encore connu

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 250405

Titre : 2024-0255 Mspsc Maintenance D'Equipements De Marque Cryo Biosystems

Date de conclusion du marché : 27/02/2025

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 6B157A85-B754-82C0-3B30CB7DE3E0D6AA

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE

Numéro d’enregistrement : 65060

Adresse postale : 80 rue Brochier

Ville : Marseille

Code postal : 13292

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Point de contact : CREMIEUX François

Adresse électronique : correspondance@aws-france.com

Téléphone : 0491382016

Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/

Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 6B157AA5-086A-8437-9E87C6EEFFE403BE

Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille

Numéro d’enregistrement : 6B157AB3-F71D-3ACC-7CDAD0B0B277809C

Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca

Ville : Marseille

Code postal : 13002

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr

Téléphone : 0491134813

Télécopieur : 0491811387

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : SAS CRYO BIO SYSTEM

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 1592863-1-0-1

Adresse postale : Zone Industrielle n°1 - secteur Est

Ville : Saint Ouen Sur Iton

Code postal : 61300

Subdivision pays (NUTS) : Orne ( FRD13 )

Pays : France

Adresse électronique : support@imv-technologies.com

Téléphone : 0233346444

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 42e8abd7-074a-4803-8d3e-6529afd537d6 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 15:14 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00165656-2025

Numéro de publication au JO S : 52/2025

Date de publication : 14/03/2025