L’APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS D’ALIMENTATION GÉNÉRALE

Il s’agit d’un marché de fournitures à commandes, passé sous forme d’achat relatif à l’approvisionnement en produits d’alimentation générale. Lot 1 : Alimentation non périssable Lot 10 : Mayonnaise pauvre en sucre et en sel Lot 11 : Produits sans sucre ajoutés, édulcorants, sans/gluten Lot 12 : Café, thé et …

CPV: 15800000 Produtos alimentares diversos
Prazo:
8 de Maio de 2025 às 10:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
L’APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS D’ALIMENTATION GÉNÉRALE
Local de premiação:
Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Número do prémio:
CF06-25

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : L’APPROVISIONNEMENT EN PRODUITS D’ALIMENTATION GÉNÉRALE
Description : Il s’agit d’un marché de fournitures à commandes, passé sous forme d’achat relatif à l’approvisionnement en produits d’alimentation générale.
Identifiant de la procédure : 0a16e298-ea16-4198-ba56-a65b981a9d6e
Identifiant interne : CF06-25
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : cf : I.11 MOTIFS D’EXCLUSION – ARTICLES 67 À 69 DE LA LOI ET 61 À 64 DE L’AR

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : CF06-25 - 1
Description : Lot 1 : Alimentation non périssable
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 1 : Alimentation non périssable un montant annuel d’au moins 100.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : CF06-25 - 10
Description : Lot 10 : Mayonnaise pauvre en sucre et en sel
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 10 : Mayonnaise pauvre en sucre et en sel un montant annuel d’au moins 5.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : CF06-25 - 11
Description : Lot 11 : Produits sans sucre ajoutés, édulcorants, sans/gluten
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 11 : Produits sans sucre ajoutés, édulcorants, sans/gluten et autres un montant annuel d’au moins 28.000 € chacune. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : CF06-25 - 12
Description : Lot 12 : Café, thé et accompagnements
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 12 : Café, thé et accompagnements un montant annuel d’au moins 50.000 € chacune. Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 20 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Rendement (uniquement pour les postes 1 à 6) 10 Les points relatifs au rendement du produit seront attribués sur base indications reprises dans les fiches techniques. 0 point 10 points Méthode de calcul Produit ayant le moins bon rendement Produit ayant le meilleur rendement Règle de 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : CF06-25 - 2
Description : Lot 2 : Biscuits et friandises
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 2 : Biscuits et friandises un montant annuel d’au moins 18.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : CF06-25 - 3
Description : Lot 3 : Sauces, condiments vinaigre et huile
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 3 : Sauces, condiments, vinaigre et huile un montant annuel d’au moins 45.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : CF06-25 - 4
Description : Lot 4 : Margarine et minarine
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 4 : Margarine et minarine un montant annuel d’au moins 10.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : CF06-25 - 5
Description : Lot 5 : Bases, liants, sauces et fonds déshydratés
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 5 : Bases, liants, sauces et fonds déshydratés un montant annuel d’au moins 80.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Aspect visuel et gustatif 10 Les points relatifs à l’aspect visuel et gustatif seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Rendement 10 Les points relatifs au rendement du produit seront attribués sur base indications reprises dans les fiches techniques. 0 point 10 points Méthode de calcul Produit ayant le moins bon rendement Produit ayant le meilleur rendement Règle de 3 2.4 Allergènes 10 Ces points seront attribués en fonction de la présence ou non d’allergènes sur base de l’analyse des fiches techniques obligatoirement fournies par les soumissionnaires en annexe de leur offre. Eléments 0 point 10 points Méthode de calcul Allergènes Produit ayant le plus d’allergènes Produit ayant le moins d’allergènes Règle de 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : CF06-25 - 6
Description : Lot 6 : Crèmes glacées
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 6 : Crèmes glacées un montant annuel d’au moins 8.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : CF06-25 - 7
Description : Lot 7 : Epices
Identifiant interne : 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 7 : Epices un montant annuel d’au moins 8.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : CF06-25 - 8
Description : Lot 8 : Epices en pâte, arômes, divers
Identifiant interne : 8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 8 : Epices en pâte, arômes, divers un montant annuel d’au moins 15.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : CF06-25 - 9
Description : Lot 9 : Surgelés
Identifiant interne : 9

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/07/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire apporte la preuve qu’il est bien enregistré auprès de l’AFSCA et que, le cas échéant, il est bien détenteur des autorisations ou agréments AFSCA nécessaires à l’exercice de ses activités.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Capacité technique du soumissionnaire - références requises (critères de sélection) • Une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ; Niveaux minimaux : • Pour être sélectionné, le soumissionnaire fournira au moins la preuve de deux références similaires. Par référence similaire, on entend fourniture de produits d’alimentation correspondant au lot pour : ˗ Le lot 9 : Surgelés un montant annuel d’au moins 79.000 € chacune ; Une seule référence avec le même client sur des années différentes, pour autant que cette référence atteigne annuellement les minimas dont question supra, sera considérée comme valant autant de références que d’années et sera dès lors acceptée. Les documents justifiants la capacité technique (attestation du destinataire des fournitures) pourront être réclamés à tout moment durant la procédure et devront dès lors être produits dans les 12 jours de calendrier à dater de la demande. Le soumissionnaire est vivement invité à entamer les démarches nécessaires en vue de leur éventuelle production endéans le délai imparti. Pour chaque référence invoquée, le soumissionnaire indique les coordonnés d’une personne de référence du client. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d’interroger directement le client.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les points seront attribués selon la formule suivante: 70 x montant de l'offre régulière la plus basse montant de l'offre concernée
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 2 Qualité générale des produits 30 2.1 Goût et saveur 15 Les points relatifs au goût et à la saveur seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI. 2.2 Aspect visuel 15 Les points relatifs à l’aspect visuel seront attribués par un comité évaluateur sur base de l’échelle de cotation reprise au point VI.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 08/05/2025 10:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier Bois de l'Abbaye
Numéro d’enregistrement : 0203980409_64
Adresse postale : Rue Laplace 40
Ville : Boncelles
Code postal : 4100
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : v.lacroix@chba.be
Téléphone : +32 43387000
Télécopieur : +32 43387050
Adresse internet : https://www.chba.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : rue de la Science 33
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@conseildetat.be
Téléphone : +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a868f7e8-1e9e-4695-a647-5cab74add4cf - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/03/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 28/03/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00204088-2025
Numéro de publication au JO S : 63/2025
Date de publication : 31/03/2025