La présente consultation a pour objet la fourniture d?imprimés et d?étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin.

La présente consultation a pour objet la fourniture d?imprimés et d?étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin. Il s'agit de fourniture d' imprimés pour le GHT Limousin. Le marché est alloti en 12 lots en application de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, décomposés comme …

CPV: 22000000 Material impresso e afins
Prazo:
25 de Abril de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
La présente consultation a pour objet la fourniture d?imprimés et d?étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin.
Local de premiação:
CHU DE LIMOGES
Número do prémio:
AOO042025GHTPRESTAIMPRIMES

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture d?imprimés et d?étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin.
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d?imprimés et d?étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin.
Identifiant de la procédure : 290a623b-7e20-446f-9575-7c307e8d7e5f
Identifiant interne : AOO042025GHTPRESTAIMPRIMES
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Fraude :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : La présente consultation a pour objet la fourniture d'imprimés et d'étiquettes spécifiques pour les établissements du GHT du Limousin
Description : Il s'agit de fourniture d' imprimés pour le GHT Limousin. Le marché est alloti en 12 lots en application de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, décomposés comme suit : Lots Intitulé du lot Lot 1 Ordonnances sécurisées Lot 2 Ordonnances non sécurisées Lot 3 Carnets Lot 4 Etiquettes Lot 5 Imprimes autocopiant Lot 6 Imprimés à plat Lot 7 Livrets Lot 8 Registres Lot 9 Cahiers Lot 10 Imprimés cartonnes et chemises Lot 11 Dossiers Lot 12 Passeports ambulatoires
Identifiant interne : AOO042025GHTPRESTAIMPRIMES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Options :
Description des options : Le marché est conclu, en application des articles L. 2112-5 et L. 2125-1 1° du Code de la commande publique, pour une période initiale allant de la date de notification pour une durée de 12 mois. Le présent marché est reconductible. Le marché pourra être reconduit de manière TACITE trois fois par période de douze mois à compter de sa date d'anniversaire et chaque année de reconduction. La durée maximale totale du marché public n'excèdera pas 48 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique. Le silence gardé par le CHU de Limoges reconduit automatiquement le marché. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du Code de la commande publique. Dans le cas où le pouvoir adjudicateur prendra la décision de ne pas reconduire le marché, il fera part de sa décision par lettre recommandé avec accusé de réception au plus tard 30 jours avant la fin de la durée de validité du contrat. Le titulaire ne pourra ni s'opposer à la décision de non reconduction, ni prétendre à une quelconque indemnité.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CHU LIMOGES 2 Avenue Martin LUTHER KING
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 983 540 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 983 540 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Merci au règlement de consultation car les critères diffèrent selon les lots
Description : Il sera demandé pour la totalité du « Lot 4 - ETIQUETTES », que chaque candidat joigne : - 5 planches et/ou rouleaux d'étiquettes test de référence pour l'analyse de l'offre. Chaque échantillon devra : • Comporter la mention « ECHANTILLONS AOO 04-2025- GHT PRESTATION IMPRIMES- NE PAS OUVRIR » ; • Etre livré au CHU de Limoges à l'adresse suivante : CHU DE LIMOGES Bâtiment Médico-Administratif Cellule Commande Publique Bureau 1.31 2 avenue Martin Luther King 87042 LIMOGES CEDEX La date limite de remise des échantillons est fixée au 24 avril 2025. En l'absence d'échantillon reçu, l'offre sera jugée incomplète et déclarée irrégulière.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 25/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 9 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CHU DE LIMOGES -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CHU DE LIMOGES -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU DE LIMOGES
Numéro d’enregistrement : 26870851800017
Département : CHU santé
Adresse postale : 2, avenue Martin Luther-King
Ville : Limoges cedex
Code postal : 87042
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : celluledesmarches@chu-limoges.fr
Téléphone : 0555056085
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 68 708 518 00017
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 17870005000010
Adresse postale : 1 cours Vergniaud
Ville : Limoges
Code postal : 87000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Vienne ( FRI23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-limoges@juradm.fr
Téléphone : 0555339155
Télécopieur : 0555339160
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e875d6af-cfe9-414a-8bf5-41119fa2cda2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/03/2025 10:36 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00181577-2025
Numéro de publication au JO S : 56/2025
Date de publication : 20/03/2025