Fournitures de denrées et consommables alimentaires

Le marché a pour objet la fourniture de denrées et de consommables alimentaires pour le Syndicat Intercommunal de restauration des villes de MASSY, de CHILLY-MAZARIN et d'EPINAY-SUR-ORGE. Il se décompose en 4 lots : Lot n°1 « Surgelés », Lot n°2 « Viandes fraîches, produits tripiers et charcuterie », Lot …

CPV: 15800000 Produtos alimentares diversos, 15896000 Produtos ultracongelados, 15113000 Carne de suíno, 15131120 Produtos à base de enchidos, 15111100 Carne de vaca, 15111200 Carne de vitela, 15115000 Carne de borrego e de carneiro, 15540000 Queijo, 15550000 Lacticínios variados, 03142500 Ovos, 15115100 Carne de borrego
Prazo:
19 de Maio de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fournitures de denrées et consommables alimentaires
Local de premiação:
S.I.R.M.C.
Número do prémio:
2025F01020306

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : S.I.R.M.C.
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de denrées et consommables alimentaires
Description : Le marché a pour objet la fourniture de denrées et de consommables alimentaires pour le Syndicat Intercommunal de restauration des villes de MASSY, de CHILLY-MAZARIN et d'EPINAY-SUR-ORGE. Il se décompose en 4 lots : Lot n°1 « Surgelés », Lot n°2 « Viandes fraîches, produits tripiers et charcuterie », Lot n°3 « Viandes bovines et ovines fraîches et produits tripiers sous signe d'identification de qualité et d'origine », Lot n°6 « Fromages, laitages et ovoproduits ».
Identifiant de la procédure : ddea9dc3-40f3-409c-a8af-1d04fdc9b937
Identifiant interne : 2025F01020306
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert Accord-cadre avec un seul opérateur

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Cuisine centrale Les 4 fourchettes 18, route de Massy
Ville : CHILLY-MAZARIN
Code postal : 91380
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 Surgelés
Description : Fourniture de produits surgelés (glaces, légumes, pommes de terres, desserts, poisson, viande et plats préparés).
Identifiant interne : 2501

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Options :
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 Viandes fraîches, produits tripiers et charcuterie
Description : Fournitures de charcuteries et produits tripiers, de viandes fraîches de porc, de boeuf, de veau et d'agneau
Identifiant interne : 2502

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
Options :
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°6 Fromages, laitages et ovoproduits
Description : Fournitures de fromages, laitages et ovoproduits
Identifiant interne : 2506

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs
Options :
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 Viandes bovines et ovines fraîches et produits tripiers sous signe d'identification de qualité et d'origine
Description : Fourniture de viandes fraîches de boeuf, de veau et d'agneau sous signe d'identification de la qualité et de l'origine
Identifiant interne : 2503

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau
Options :
Description des options : Le marché pourra faire l'objet de trois reconductions tacites, pour une période de douze mois, sans que sa durée totale ne puisse être supérieure à quatre ans

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2025
Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Versailles -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : S.I.R.M.C.
Numéro d’enregistrement : 25910238200027
Département : Cuisine centrale Les 4 Fourchettes
Adresse postale : Cuisine Les 4 fourchettes 18, route de Massy 18, route de Massy
Ville : Chilly-mazarin
Code postal : 91380
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@cuisine-les4fourchettes.fr
Téléphone : 0169742170
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Département : Tribunal Administratif de Versailles
Adresse postale : 56, avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des Différends ou Litiges relatifs aux Marchés Publics
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Département : Préfecture de la région Île-de-France Préfecture de Paris
Adresse postale : 5, rue Leblanc
Ville : Paris Cedex 15
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 19e666b9-9a49-4703-a5a6-35d0457ee132 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 08/04/2025 11:51 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00229687-2025
Numéro de publication au JO S : 70/2025
Date de publication : 09/04/2025