Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville

Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville

CPV: 34300000 Peças e acessórios para veículos e seus motores
Prazo:
2 de Maio de 2025 às 14:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville
Local de premiação:
MAIRIE DE ROMAINVILLE
Número do prémio:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MAIRIE DE ROMAINVILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville
Description : Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville
Identifiant de la procédure : 276f91c3-ef12-4dbd-bee6-3ee7f12332d9
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville
Description : Fourniture de pièces détachées pour l'ensemble des véhicules du parc automobile de la ville de Romainville
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : voir RC

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/05/2025 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil -
Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine PUIG
Ville : Montreuil
Code postal : 93100
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MAIRIE DE ROMAINVILLE
Numéro d’enregistrement : 21930063900016
Adresse postale : Place de la Laïcité
Ville : Romainville
Code postal : 93230
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : avella@ville-romainville.fr
Téléphone : 0149209388
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b1e714f4-0758-41fd-8269-544e8cea5de4 - 05
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 15:59 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00197889-2025
Numéro de publication au JO S : 61/2025
Date de publication : 27/03/2025