Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon

Le présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du Var Les candidatures et offres peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot …

CPV: 15811100 Pão, 15811200 Pãezinhos, 15612500 Produtos de padaria
Prazo:
19 de Maio de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
Local de premiação:
CROUS NICE-TOULON
Número do prémio:
L25FPAIN

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CROUS NICE-TOULON
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de pains frais pour les sites de restauration du CROUS de Nice-Toulon
Description : Le présent marché est décomposé en trois lots géographiques comme suit : -Lot 1 - Sites de Nice -Lot 2 - Sites de Sophia-Antipolis/Cannes Lot 3 - Sites du Var Les candidatures et offres peuvent concerner un ou plusieurs lots. Les candidats doivent présenter une offre distincte pour chaque lot auquel ils répondent. Le présent marché est passé en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique). La forme retenue pour l'exécution du contrat est à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire - montant maximum 1 400 000 euro(s) HT, toutes reconductions comprises, en application des articles R2162-2, R2162-4 1° et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique. L'acheteur demande aux candidats de proposer, dans leur offre, des prestations supplémentaires, que le CROUS se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du marché. La PSE obligatoire concerne uniquement le lot 1 et le lot 2. Les modalités de remise d'échantillons, de certains articles, sont décrites au règlement de consultation. Les échantillons doivent être déposés le 16/05/2025. Le défaut de présentation d'échantillons entraînera l'irrégularité de l'offre
Identifiant de la procédure : 5ccce3c1-81d5-415b-84df-4d3948913903
Identifiant interne : L25FPAIN
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 930 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le contrat est conclu pour une durée de 12 mois à compter du 01/08/2025. Afin d'assurer la continuité de service pour la prestation du présent marché, le titulaire doit impérativement être opérationnel pour le démarrage du marché prévu fin août 2025 (la date précise sera communiquée au titulaire)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sites de Nice
Description : Sites de Nice
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Description : Sites de Sophia-Antipolis/Cannes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 208 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Sites du Var
Description : Sites du Var
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811200 Petits pains
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/08/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est conclu pour une durée ferme de 12 mois à compter du 01/08/2025. Le marché est, ensuite, reconductible trois fois, de manière expresse, sans que sa durée totale n'excède 4 ans selon le calendrier suivant : - Période ferme : 01/08/2025 au 30/06/2026 - Reconduction 1 : 01/07/2026 au 30/06/2027 - Reconduction 2 : 01/07/2027 au 30/06/2028 - Reconduction 3 : 01/07/2028 au 30/06/2029

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques Chiffre d'affaires annuel général : Chiffres d'affaires annuel général Effectif moyen annuel : Effectif moyen annuel
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Certificats délivrés par des organismes indépendants concernant les systèmes ou normes de gestion environnementale : Certificats Mesures de gestion environnementale : Mesures de gestion environnementale
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : Inscription à un registre professionnel pertinent : Inscription à un registre professionnel pertinent
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/05/2025 12:15 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice -
Informations relatives aux délais de recours : Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 6D87BE27-AA1D-3BBB-3D7B12ED799493BF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CROUS NICE-TOULON
Numéro d’enregistrement : 44395
Adresse postale : 26 route de Turin
Ville : Nice
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : BARRAL Mireille
Adresse électronique : commande.publique@crous-nice.fr
Téléphone : 0492155050
Adresse internet : http://www.crous-nice.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 6D87BE45-D562-86D1-17F1BD8634921255
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : Nice
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6274ef4d-f061-4115-ba14-0b579e511269 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/04/2025 13:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00241585-2025
Numéro de publication au JO S : 73/2025
Date de publication : 14/04/2025