Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration scolaire de la Ville d'Orvault.

13 lots. FRUITS et LEGUMES frais BIO, SIQO ou standard Lot réservé aux SIAE (article L2113-13 du code de la commande publique). PRODUITS FERMIERS BIO PRODUITS LAITIERS et OVO produits BIO, SIQO ou standard VIANDES fraîches de BOEUF, VEAU BIO et AGNEAU VIANDE de PORC BIO VIANDES de VOLAILLES, LAPIN …

CPV: 38343000 Equipamento para controlo dos erros, 03220000 Produtos hortícolas, frutas e frutos de casca rija, 03221000 Produtos hortícolas, 15550000 Lacticínios variados, 15500000 Lacticínios, 15111100 Carne de vaca, 15111200 Carne de vitela, 15115100 Carne de borrego, 15113000 Carne de suíno, 15112100 Carnes frescas de aves de capoeira, 15119100 Carne de coelho, 15131320 Preparações à base de fígado de ganso ou de pato, 15896000 Produtos ultracongelados, 03311000 Peixes, 15894700 Produtos de mercearia fina, 15612500 Produtos de padaria, 15811400 Crumpets
Local de execução:
Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration scolaire de la Ville d'Orvault.
Local de premiação:
Ville d'Orvault
Número do prémio:
01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Orvault
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de denrées alimentaires qualitatives pour la restauration scolaire de la Ville d'Orvault.
Description : 13 lots.
Identifiant de la procédure : 2aa922e0-567a-41c6-83b7-8f0fecfc5e12
Avis précédent : 2cda5f9f-3011-4fc7-8d3e-8699c957eac4-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38343000 Restauration

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FRUITS et LEGUMES frais BIO, SIQO ou standard
Description : FRUITS et LEGUMES frais BIO, SIQO ou standard
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03220000 Légumes, fruits et noix

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LEGUMES frais BIO de 4ème (crudités) et de 5ème gamme (cuidités)
Description : Lot réservé aux SIAE (article L2113-13 du code de la commande publique).
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03221000 Légumes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : PRODUITS FERMIERS BIO
Description : PRODUITS FERMIERS BIO
Identifiant interne : 03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PRODUITS LAITIERS et OVO produits BIO, SIQO ou standard
Description : PRODUITS LAITIERS et OVO produits BIO, SIQO ou standard
Identifiant interne : 04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : VIANDES fraîches de BOEUF, VEAU BIO et AGNEAU
Description : VIANDES fraîches de BOEUF, VEAU BIO et AGNEAU
Identifiant interne : 05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : VIANDE de PORC BIO
Description : VIANDE de PORC BIO
Identifiant interne : 06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : VIANDES de VOLAILLES, LAPIN et CANARD (BIO, SIQO ou standard)
Description : VIANDES de VOLAILLES, LAPIN et CANARD (BIO, SIQO ou standard)
Identifiant interne : 07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119100 Viande de lapin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131320 Préparations à base de foie d'oie ou de canard

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : POISSONS MSC et ENTREES CHAUDES SURGELES
Description : POISSONS MSC et ENTREES CHAUDES SURGELES
Identifiant interne : 08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : POISSONS frais MSC
Description : POISSONS frais MSC
Identifiant interne : 09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03311000 Poissons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LEGUMES et DESSERTS SURGELES et produits ELABORES frais et surgelés
Description : LEGUMES et DESSERTS SURGELES et produits ELABORES frais et surgelés
Identifiant interne : 10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : EPICERIE BIO, SIQO ou standard
Description : EPICERIE BIO, SIQO ou standard
Identifiant interne : 11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : BOULANGERIE / PÂTISSERIE BIO
Description : BOULANGERIE / PÂTISSERIE BIO
Identifiant interne : 12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : CREPES fraîches BIO
Description : CREPES fraîches BIO
Identifiant interne : 13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811400 Petites crêpes épaisses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualités nutritionnelles et gustatives des produits
Description : Sous-critère 1 : adéquation des caractéristiques des produits proposés, avec les besoins de la Ville d'Orvault, en fonction des fiches techniques présentées. Sous-critère 2 : qualité et adéquation des échantillons présentés, avec les attentes de la Ville d'Orvault.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Application de coefficients de pondération à chacun de critères et sous-critères.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes -
Informations relatives aux délais de recours : Les candidats non retenus disposent, conformément à la réglementation, d'un délai de deux mois, à compter de la réception du présent courrier, pour contester cette décision devant le tribunal administratif de Nantes. La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr.
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1 250 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS FRUIDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048844_729197
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405601
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EPL NANTES TERRE ATLANTIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048845_874353
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405602
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048846_764103
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405603
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PASSIONFROID OUEST SA
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048847_419982
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405604
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048848_79926
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405605
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SASU BIOPORC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048849_783680
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405606
Date de conclusion du marché : 20/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048850_790058
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405607
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048851_607812
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405608
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS VIVES EAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048852_196943
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405609
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 140 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS SIRF
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048851_31523
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405610
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048847_17053
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405611
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BPA NANTES
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048855_687315
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405612
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 20 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CATEL ROC
Offre :
Identifiant de l’offre : 1048856_925251
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202405613
Date de conclusion du marché : 21/03/2025
Organisation qui signe le marché : Ville d'Orvault

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Orvault
Numéro d’enregistrement : 21440114300018
Adresse postale : 9 RUE MARCEL DENIAU
Ville : ORVAULT
Code postal : 44700
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@mairie-orvault.fr
Téléphone : +33 251783143
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Ville : NANTES cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS FRUIDIS
Numéro d’enregistrement : 85780153400051
Ville : COUERON
Code postal : 44220
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EPL NANTES TERRE ATLANTIQUE
Numéro d’enregistrement : 19442061800010
Ville : SAINT HERBLAIN
Code postal : 44800
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0005

Nom officiel : MANGER BIO PAYS DE LA LOIRE
Numéro d’enregistrement : 51171732400012
Ville : NOZAY
Code postal : 44170
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PASSIONFROID OUEST SA
Numéro d’enregistrement : 55204499202267
Ville : CARQUEFOU
Code postal : 44478
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SOCOPA VIANDES
Numéro d’enregistrement : 50815378500123
Ville : LE NEUBOURG
Code postal : 27110
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0008

Nom officiel : SASU BIOPORC
Numéro d’enregistrement : 38237475900027
Ville : LA CHATAIGNERAIE
Code postal : 85120
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SAS SOCIETE DE DISTRIBUTION AVICOLE
Numéro d’enregistrement : 06620009800086
Ville : ANCENIS SAINT GEREON
Code postal : 44150
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 31680701501340
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SAS VIVES EAUX
Numéro d’enregistrement : 34965524100082
Ville : BOUGUENAIS
Code postal : 443440
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0012

Nom officiel : SAS SIRF
Numéro d’enregistrement : 54685023100046
Ville : ANTIGNY
Code postal : 85120
Subdivision pays (NUTS) : Vendée ( FRG05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0013

Nom officiel : PRO A PRO DISTRIBUTION SAS
Numéro d’enregistrement : 38500623400418
Ville : SAINT GILLES
Code postal : 35590
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

8.1 ORG-0014

Nom officiel : BPA NANTES
Numéro d’enregistrement : 40346174200039
Ville : TREILLIERES
Code postal : 44119
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012

8.1 ORG-0015

Nom officiel : CATEL ROC
Numéro d’enregistrement : 35152330300029
Ville : TREILLIERES
Code postal : 44119
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8e23781b-8069-4bf4-a37d-7d4b0afb3de7 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/03/2025 12:10 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00193210-2025
Numéro de publication au JO S : 60/2025
Date de publication : 26/03/2025