Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029

Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029 Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029

CPV: 44113610 Betume
Prazo:
22 de Abril de 2025 às 12:00
Tipo de prazo:
Submissão da oferta
Local de execução:
Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029
Local de premiação:
Douarnenez Communauté
Número do prémio:
2025002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Douarnenez Communauté
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029
Description : Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029
Identifiant de la procédure : a56376cf-7780-4afb-a37c-e2a8da80b51c
Identifiant interne : 2025002
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029
Description : Fourniture d'émulsion cationique de bitume 2025-2029
Identifiant interne : 00

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Se référer au règlement de consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marches.megalis.bretagne.bzh/entreprise

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes -
Informations relatives aux délais de recours : Les informations relatives aux délais de recours sont mentionnées dans le règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Douarnenez Communauté -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Douarnenez Communauté
Numéro d’enregistrement : 24290064500027
Adresse postale : 75 RUE AR VERET
Ville : DOUARNENEZ
Code postal : 29100
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Téléphone : +33 298744610
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : RENNES
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bfdde8e6-bda6-42df-a93e-ec03dc5ecbab - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/03/2025 16:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00183710-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025