VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DU MACROLOT A - MACROLOT B - LOT 17 - LOT 14 - LOT 22 - LOT 30 - LOT 31

VILLEURBANNE PAPILLON (69100): RELANCE du MACROLOT A GROS OEUVRE - DEMOLITION - CHAPE - TERRASSEMENTS, MACROLOT B COUVERTURE CHARPENTE, LOT 17 Menuiseries extérieures, LOT 14 Etanchéité, LOT 22 Serrureries, LOT 30 Sols Souples et le LOT 31 Sols Durs pour la construction d'une résidence séniors de 51 logements et d'un …

CPV: 45000000 Roboty budowlane, 45110000 Roboty w zakresie burzenia i rozbiórki obiektów budowlanych; roboty ziemne, 45112500 Usuwanie gleby, 45261420 Uszczelnianie dachu, 45261000 Wykonywanie pokryć i konstrukcji dachowych oraz podobne roboty, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45421100 Instalowanie drzwi i okien, i podobnych elementów, 45432100 Kładzenie i wykładanie podłóg
Termin:
24 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DU MACROLOT A - MACROLOT B - LOT 17 - LOT 14 - LOT 22 - LOT 30 - LOT 31
Miejsce udzielenia zamówienia:
ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numer nagrody:
VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DU MACROLOT A - MACROLOT B - LOT 17 - LOT 14 - LOT 22 - LOT 30 - LOT 31

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DU MACROLOT A - MACROLOT B - LOT 17 - LOT 14 - LOT 22 - LOT 30 - LOT 31
Description : VILLEURBANNE PAPILLON (69100): RELANCE du MACROLOT A GROS OEUVRE - DEMOLITION - CHAPE - TERRASSEMENTS, MACROLOT B COUVERTURE CHARPENTE, LOT 17 Menuiseries extérieures, LOT 14 Etanchéité, LOT 22 Serrureries, LOT 30 Sols Souples et le LOT 31 Sols Durs pour la construction d'une résidence séniors de 51 logements et d'un bâtiment de 1500m² bureau sur un socle médicalisé
Identifiant de la procédure : 45b8dffc-b30d-4d1f-8422-10bdfdb82f5c
Identifiant interne : VILLEURBANNE PAPILLON RELANCE DU MACROLOT A - MACROLOT B - LOT 17 - LOT 14 - LOT 22 - LOT 30 - LOT 31
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : MACROLOT A DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE
Description : MACROLOT A DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE
Identifiant interne : MACROLOT A DEMOLITION TERRASSEMENTS GROS OEUVRE CHAPE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45110000 Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 rue du Dc Pierre Fleury Papillon
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE
Description : MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE
Identifiant interne : MACROLOT B CHARPENTE COUVERTURE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 RUE DU DOCTEUR PIERRE FLEURY PAPILLON
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Organisation qui traite les offres : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Description : LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS
Identifiant interne : LOT 14 ETANCHEITE ET VEGETALISATIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 rue du Docteur Fleury Papillon
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Description : LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS
Identifiant interne : LOT 17 MENUISERIES EXTERIEURES - OCCULTATIONS

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 rue du Docteur Pierre Fleury Papillon
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE
Description : LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE
Identifiant interne : LOT 22 SERRURERIE - ENSEMBLE D ENTREE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 rue du Docteur Pierre FLEURY Papillon
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 30 SOLS SOUPLES
Description : LOT 30 SOLS SOUPLES
Identifiant interne : LOT 30 SOLS SOUPLES

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 RUE DU DOCTEUR FLEURY PAPILLON
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE
Description : LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE
Identifiant interne : LOT 31 SOLS DURS SOLS COLLES FAIENCE

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432100 Travaux de pose de revêtements de sols

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 33 RUE DC FLEURY PAPILLON
Ville : VILLEURBANNE
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 21 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description : Capacité économique et financière, technique et professionnel
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : CF REGLEMENT DE CONSULTATION
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marchés-sécurisés.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marchés-sécurisés.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 24/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d’enregistrement : 904925864
Adresse postale : 1175 Petite Route des Milles
Ville : Aix-en-Provence
Code postal : 13090
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : Avpse.offres@arcadevyvpromotion.fr
Téléphone : +33 413570462
Télécopieur : +33 413570462
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.groupearcadevyv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D AIX EN PROVENCE
Numéro d’enregistrement : 842347940
Adresse postale : 38 cours Mirabeau CS 70791
Ville : AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Code postal : 13625
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr
Téléphone : +33 825149957
Télécopieur : +33 825149957
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 76b469cb-b149-4d52-8890-8b2950dd8f9c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 20:28 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00044887-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025