Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL (6 lots)

Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL (6 lots) Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL - Le marché est un accord-cadre …

CPV: 45232150 Roboty w zakresie rurociągów do przesyłu wody
Termin:
6 maja 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL (6 lots)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Métropole européenne de Lille
Numer nagrody:
24EA32

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Sourcéo, la Production d'eau de la MEL
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL (6 lots)
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL (6 lots)
Identifiant de la procédure : 9e13a13a-2e33-48d2-8d6d-bcbc89e610f3
Identifiant interne : 24EA32
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 161 000 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 351 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil d'acheteur.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : ANHIERS, ANSTAING, AVELIN, BAISIEUX, BOUVINES, CHERENG, ENNEVELIN, FACHES-THUMESNIL, FAUMONT, FLINES-LES-RACHES, FRETIN, GRUSON, HELLEMMES, LALLAING, LAMBERSART, LAMADELEINE, LESQUIN, LEZENNES, LILLE, LOMME, MARCHIENNES, MERIGNIES, MONS-EN-BAROEUL, MONS-EN-PEVELE, PECQUENCOURT, PERONNE-EN-MELANTOIS, PONT-A-MARCQ, RACHES, RAIMBEAUCOURT, RONCHIN, SAINGHIN-EN-MELANTOIS, ...
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL - Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 25 500 000 euros HT et un montant maximum de 102 000 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans.
Identifiant interne : 24EA3201

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature permettant d'identifier le candidat ; Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger - L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues ; - Certificat de qualification professionnelle : Amiante - Maintenance intervention - Sous-section 4 - Liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années avec les niveaux minimums exigés suivants : - Au minimum deux références de chantiers en diamètre 300mm au minimum d'adduction d'eau potable Fonte Ductile d'un linéaire minimum de 200 mètres avec 2 maîtres d'ouvrages différents, au cours des cinq dernières années ET - Au minimum 12 références de chantier d'adduction d'eau potable en diamètre 100mm au minimum en Fonte Ductile et d'un linéaire supérieur à 200 mètres avec 3 maîtres d'ouvrages différents, au cours des cinq dernières années. Les références doivent comprendre au minimum 3 chantiers intégrant des techniques de pose sans tranchées particulières (soit du forage dirigé, ou du tubage, ou de la pose en encorbellement, ou autre) quelque soit le diamètre et la nature de la conduite. Effectifs moyens annuels : Capacité du candidat à mettre à disposition le nombre minimum d'équipes par lots et par catégorie (RR - DECI) Le nombre maximal de lots attribuables à un même candidat est égal à 2. Niveau minimal de capacité requis (la constitution des équipes est détaillée ci-dessous): - Pour un lot attribuable : une équipe DECI et en fonction du lot, de 3 à 5 équipes RR pouvant intervenir sur 6 chantiers sur des lieux géographiques différents et de façon simultanée. - Pour 2 lots attribuables en fonction des lots : 2 équipes DECI et de 6 à 10 équipes RR - Certifications de qualifications professionnelles dans le domaine des travaux d'eau potable, du management, de la sécurité, de l'environnement (Copie des certificats valables à la date du dépôt de candidature) et au minimum posséder le certificat suivant : - AIPR pour l'ensemble des équipes ci-dessous : Pour les équipes dédiées aux travaux de canalisations et branchements (Équipes RR) - Un chef de chantier (AIPR profil encadrant), - Un terrassier / remblais / compactage (AIPR profil opérateur), - Un poseur / canalisateur / plombier (AIPR profil opérateur), - Un grutier (AIPR profil opérateur), Pour les équipes dédiées aux interventions pour les appareils de défense contre les incendies (Équipe DECI) - Un terrassier / remblais / compactage (AIPR profil opérateur), - Un poseur / canalisateur / plombier (AIPR profil opérateur),

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : L'ouverture des plis n'est pas publique.
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l’accord-cadre : 6 ans car l'acheteur agit en tant qu'entité adjudicatrice
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LANNOY, LEERS,LYS-LEZ-LANNOY, ROUBAIX, TOUFFLERS, TOURCOING, WATTRELOS
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 23 125 000 euros HT et un montant maximum de 92 500 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : Les mêmes documents que le lot 1
Description : Les mêmes documents que le lot 1

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : voir lot 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : BONDUES, CROIX, FOREST-SUR-MARQUE, HEM, MARCQ-EN-BAROEUL, MARQUETTE-LEZ-LILLE, MOUVAUX, SAILLY-LEZ-LANNOY, SAINT-ANDRE-LEZ-LILLE, WAMBRECHIES, WASQUEHAL
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 13 375 000 euros HT et un montant maximum de 53 500 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les mêmes documents que le lot 1
Description : les mêmes documents que le lot 1

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : voir lot 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : BOUSBECQUE, COMINES, DEULEMONT, HALLUIN, LINSELLES, NEUVILLE-EN-FERRAIN, QUESNOY- SUR-DEULE, RONCQ, WARNETON, WERVICQ
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 8 500 000 euros HT et un montant maximum de 34 000 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les mêmes documents que le lot 1
Description : les mêmes documents que le lot 1

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : voir lot 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : voir le lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : ARMENTIERES, AUBERS, BOIS-GRENIER, CAPINGHEM, EMMERIN, ENGLOS, ENNETIERES EN WEPPES, ERQUINGHEM-LYS, ESCOBECQUES, FRELINGHIEN, FROMELLES, HALLENNES-LEZ-HAUBOURDIN, HAUBOURDIN, HOUPLINES, LA CHAPELLE D?ARMENTIERES, LE MAISNIL, LOMPRET, LOOS, PERENCHIES, PREMESQUES, RADINGHEM-EN-WEPPES, SEQUEDIN, VERLINGHEM
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL. Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 10 500 000 euros HT et un montant maximum de 42 000 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans.
Identifiant interne : 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les mêmes documents que le lot 1
Description : les mêmes documents que le lot 1

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : voir lot 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : ALLENNES-LES-MARAIS, ANNOEULLIN, ATTICHES, AUBY, BAUVIN, BEAUCAMPS-LIGNY, CARNIN, DON, ERQUINGHEM-LE-SEC, FLERS-EN-ESCREBIEUX, FOURNES-EN-WEPPES, HANTAY, HERLIES, HOUPLIN-ANCOISNE, ILLIES, LA BASSEE, LA NEUVILLE, LEFOREST, MARQUILLIES, MONCHEAUX, NOYELLES-LES-SECLIN, PROVIN, SAINGHIN-EN-WEPPES, SALOME, SANTES, SECLIN, TEMPLEMARS, THUMERIES, WATTIGNIES, WAVRIN, WICRES
Description : Travaux sur les canalisations de transport et de distribution d'eau potable ou non potable sur et hors territoire de la MEL Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 6 750 000 euros HT et un montant maximum de 27 000 000 euros HT sur la durée totale du marché, soit 6 ans.
Identifiant interne : 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232150 Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau
Options :
Description des options : Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 6 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. Le marché est passé dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont la Métropole Européenne de Lille et Sourcéo. La MEL est coordonnatrice du groupement de commande. Les candidats peuvent déposer une offre pour un, plusieurs ou tous les lots. 2 lots maximum pouvant être attribués à un même candidat, l'article 3. 3.a du règlement de la consultation précise les règles applicables lorsque la mise en oeuvre des critères d'attribution conduirait à attribuer à un même candidat un nombre de lots supérieur à ce nombre maximal.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : les mêmes document que le lot 1
Description : les mêmes document que le lot 1

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/05/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/05/2025 13:00 +02:00
Informations complémentaires : voir lot 1
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille -
Informations relatives aux délais de recours : voir lot 1
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole européenne de Lille -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole européenne de Lille -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole européenne de Lille
Numéro d’enregistrement : 20009320100081
Département : Direction de la Commande Publique
Adresse postale : 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP services urbains
Téléphone : +33 320216559
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hilaire, CS 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : (+33) 359542342
Télécopieur : (+33) 359542445
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Sourcéo, la Production d'eau de la MEL
Numéro d’enregistrement : 81362255200061
Adresse postale : 2 BD DES CITES UNIES CS 70043
Ville : Lille cedex
Code postal : 59040
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : CSP services urbains
Téléphone : +33 320216559
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 79b0b244-0278-4dc0-bad8-adc528221b65 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/03/2025 14:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00152033-2025
Numéro de publication au JO S : 47/2025
Date de publication : 07/03/2025