Travaux relatifs au Réaménagement d’un bâtiment pour la relocalisation du CMP/CATTP de Vitry-le-François - Relance des lots n°6-Revêtements de Sols/Faïence et n°7-Peinture

L'Établissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM) prévoit le réaménagement d'un bâtiment existant pour la relocalisation du Centre Médico-Psychologique (CMP) et du Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) de Vitry-le-François. Le présent marché a pour objet des travaux relatifs au Réaménagement d’un bâtiment pour la relocalisation du …

CPV: 45454000 Roboty restrukturyzacyjne, 45432130 Pokrywanie podłóg, 45442100 Roboty malarskie
Miejsce wykonania:
Travaux relatifs au Réaménagement d’un bâtiment pour la relocalisation du CMP/CATTP de Vitry-le-François - Relance des lots n°6-Revêtements de Sols/Faïence et n°7-Peinture
Miejsce udzielenia zamówienia:
CHU REIMS
Numer nagrody:
Lot n° 6

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU REIMS
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Travaux relatifs au Réaménagement d’un bâtiment pour la relocalisation du CMP/CATTP de Vitry-le-François - Relance des lots n°6-Revêtements de Sols/Faïence et n°7-Peinture
Description : L'Établissement Public de Santé Mentale de la Marne (EPSMM) prévoit le réaménagement d'un bâtiment existant pour la relocalisation du Centre Médico-Psychologique (CMP) et du Centre d'Accueil Thérapeutique à Temps Partiel (CATTP) de Vitry-le-François. Le présent marché a pour objet des travaux relatifs au Réaménagement d’un bâtiment pour la relocalisation du CMP/CATTP de Vitry-le-François - Relance des lots n°6-Revêtements de Sols/Faïence et n°7-Peinture. Le délai d'exécution du marché est de 8 mois, comprenant la période de préparation et le délai global d'exécution de l'ensemble des travaux à compter de la date de réception de la notification de l'ordre de service. Le présent marché prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs
Identifiant de la procédure : 02061198-be97-4538-9f9f-c907451f72ac
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis à la concurrence au journal officiel de l'Union européenne (dans le cas énumérés cidessous): Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive. Explication : Procédure adaptée passée en application des articles L.21311 et R. 21231 du Code de la commande publique. Avis d'appel public à la concurrence au BOAMP n°24-134858

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45454000 Travaux de restructuration

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 11 bis rue de la Pépinière
Ville : Vitry-le-François
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La présente procédure s'inscrit dans le cadre de la fonction achat mutualisée du Groupement Hospitalier Universitaire de Champagne (GHUC). Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims, en qualité d'établissement support du GHUC, est compétent pour assurer la passation, la signature et la notification des marchés, ainsi que les éventuelles modifications, reconductions ou non-reconduction et résiliation. Le ou les établissements parties bénéficiaires assure(nt), à titre individuel, l'exécution des marchés et réalise(nt) notamment les opérations suivantes : commandes, vérifications, liquidation et mandatement des factures et toute autre mesure relevant des opérations d'exécution. Le présent avis d'attribution vaut avis de publicité de la conclusion du ou des marchés visés, lesquels sont consultables, conformément aux dispositions du Code des relations entre le public et l'administration issu de l'Ordonnance n°20151341 et du Décret n°20151342 du 23 octobre 2015, sur demande écrite adressée au Centre Hospitalier Universitaire.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Revêtements de Sols – Faïence
Description : Revêtements de Sols – Faïence
Identifiant interne : Lot n° 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires : Si durant la phase des travaux du présent marché, le Maître d’ouvrage est amené à réaliser des travaux similaires, les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché passé en application de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables suivant l’article R.21227 du Code de la commande publique et seront exécutées par le titulaire. Ce nouveau marché devra être conclu avant la fin des travaux de la présente opération et ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitry-le-Francois
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : Articles L551-13 et suivants du CJA Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d’État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : Articles L551-13 et suivants du CJA Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d’État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Peinture
Description : Peinture
Identifiant interne : Lot n° 7

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Options :
Description des options : Réalisation de prestations similaires : Si durant la phase des travaux du présent marché, le Maître d’ouvrage est amené à réaliser des travaux similaires, les prestations pourront donner lieu à un nouveau marché passé en application de la procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables suivant l’article R.21227 du Code de la commande publique et seront exécutées par le titulaire. Ce nouveau marché devra être conclu avant la fin des travaux de la présente opération et ne pourra dépasser trois ans à compter de la notification du marché initial.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Vitry-le-Francois
Code postal : 51300
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : Articles L551-13 et suivants du CJA Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d’État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne -
Informations relatives aux délais de recours : Référé contractuel : Articles L551-13 et suivants du CJA Recours en contestation de validité du contrat en application de la jurisprudence du Conseil d’État, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 90 919,45 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GENERALE PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 6 GENERALE PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 39 970,45 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 25-4031
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/02/2025
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GENERALE PEINTURE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE LOT 7 GENERALE PEINTURE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 50 949 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Marché n° 25-4032
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/02/2025
Date de conclusion du marché : 26/02/2025
Organisation qui signe le marché : CHU REIMS

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHU REIMS
Numéro d’enregistrement : 26510005700487
Adresse postale : 45, rue cognacq-jay
Ville : Reims cedex
Code postal : 51092
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Point de contact : Cellule des marchés publics
Adresse électronique : cellulemarches@chu-reims.fr
Téléphone : +33 326787402
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17510005600019
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne Cedex
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Téléphone : +33 326668687
Adresse internet : https://www.chu-reims.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : GENERALE PEINTURE
Numéro d’enregistrement : 43758841100029
Adresse postale : ZAC du pré moinot
Ville : SAINT DIZIER
Code postal : 52100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Marne ( FRF24 )
Pays : France
Adresse électronique : gp.generalepeinture@orange.fr
Téléphone : +33 325051010
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6103f3ac-fd36-4534-ab56-74bdae65481c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 14:43 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00166188-2025
Numéro de publication au JO S : 52/2025
Date de publication : 14/03/2025