Titres Cesu

Le présent marché a pour objet la fourniture de titre CESU aux agents bénéficiaires du C.G.O.S. Le marché a pour objet la fourniture de titre CESU aux agents bénéficiaires du C.G.O.S.

CPV: 66133000 Usługi w zakresie przetwarzania i rozliczania
Miejsce wykonania:
Titres Cesu
Miejsce udzielenia zamówienia:
Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Numer nagrody:
24SERV09

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Titres Cesu
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture de titre CESU aux agents bénéficiaires du C.G.O.S.
Identifiant de la procédure : 3720cafa-399d-4897-9746-8e6f003b301a
Avis précédent : e2dd4ba3-06f9-4eaf-a3b9-cf69a8cfefd0-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : TITRES CESU
Description : Le marché a pour objet la fourniture de titre CESU aux agents bénéficiaires du C.G.O.S.
Identifiant interne : 24SERV09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66133000 Services de traitement d'opérations et services de compensation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40 pts
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60 pts
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir réglement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal de Paris
Organisation qui signe le marché : Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 115 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : UP COOP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE - UP COOP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Titres CESU
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024
Date de conclusion du marché : 11/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Comité de Gestion des Œuvres Sociales des établissements publics
Numéro d’enregistrement : 775682321
Ville : Paris
Code postal : 75654
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@cgos.asso.fr
Téléphone : 0144231370
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : UP COOP
Numéro d’enregistrement : 64204436600242
Ville : Gennevilliers
Code postal : 92230
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : cellulle.ao@up.coop
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-paris@justice.fr
Téléphone : 0144325151
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8d3f09ba-4ca7-4d5c-9223-638a8859ec48 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/01/2025 11:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00007597-2025
Numéro de publication au JO S : 4/2025
Date de publication : 07/01/2025