Services d'agence de voyages professionnels pour l'IMT

Services d'agence de voyages professionnels et de services associés nécessaires aux besoins de déplacement des agents de l'Institut Mines-Télécom et de tous ses invités, dès lors qu'ils voyagent sur décision et aux frais de l'Institut Mines-Télécom. Services d'agence de voyages professionnels et de services associés nécessaires aux besoins de déplacement …

CPV: 63510000 Usługi biur podróży i podobne
Termin:
28 lutego 2025 16:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Services d'agence de voyages professionnels pour l'IMT
Miejsce udzielenia zamówienia:
Institut Mines-Télécom
Numer nagrody:
25IMT02M

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Institut Mines-Télécom
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Services d'agence de voyages professionnels pour l'IMT
Description : Services d'agence de voyages professionnels et de services associés nécessaires aux besoins de déplacement des agents de l'Institut Mines-Télécom et de tous ses invités, dès lors qu'ils voyagent sur décision et aux frais de l'Institut Mines-Télécom.
Identifiant de la procédure : bf113de2-cb05-425f-9a04-2404f207152c
Identifiant interne : 25IMT02M
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre comporte 3 prestations supplémentaires éventuelles facultatives que l'IMT se réserve le droit de commander ou non lors de la signature du marché : - Interface SIRH IMT (HRA)/ Outil de réservation en ligne - Interfaces SI Finance (GFD / SIREPA) / de Outil de réservation - Autres modes d'interfaçage Outil de réservation/ SI IMT. accord-cadre mono-attributaire sans minimum mais avec un montant maximum de 16 000 000 Euros HT pour toute sa durée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Voir règlement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Services d'agence de voyages pour l'IMT
Description : Services d'agence de voyages professionnels et de services associés nécessaires aux besoins de déplacement des agents de l'Institut Mines-Télécom et de tous ses invités, dès lors qu'ils voyagent sur décision et aux frais de l'Institut Mines-Télécom.
Identifiant interne : 25IMT02M

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 16 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Durée initiale de cet accord-cadre : 24 mois Le présent accord-cadre comprend deux reconductions tacites d'un an.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Voir règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Apprécié sur la base du DQE
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Apprécié sur la base du mémoire technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Date limite de demande d’informations complémentaires : 21/02/2025 16:00 +02:00

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 28/02/2025 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/03/2025 08:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Institut Mines-Télécom

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 17780005900012
Adresse postale : 56, avenue de Saint-Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : +33 139205400
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://versailles.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Institut Mines-Télécom
Numéro d’enregistrement : 18009202500154
Adresse postale : 19 Place Marguerite Perey
Ville : Palaiseau
Code postal : 91123
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.dolleans@imt.fr
Téléphone : +33 175314016
Adresse internet : www.imt.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.imt.fr
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56ba6699-bf2a-4c7d-8c5b-9574cda81b0d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 14:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00039971-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025