SACS POUBELLES A USAGE UNIQUE DESTINE A LA COLLECTE DES FRACTIONS « PMC », « RESIDUELLE » et « ORGANIQUE »

Le marché porte sur la fourniture, sur une durée de 4 ans, de sacs poubelles à usage unique destinés à la collecte des fractions « PMC », « RESIDUELLE » et « ORGANIQUE » sur le territoire des communes affiliées à INTRADEL. Le marché comprend 4 lots, constituant chacun un …

CPV: 18930000 Worki i torby
Miejsce wykonania:
SACS POUBELLES A USAGE UNIQUE DESTINE A LA COLLECTE DES FRACTIONS « PMC », « RESIDUELLE » et « ORGANIQUE »
Miejsce udzielenia zamówienia:
Intercommunale de Traitement des Déchets ménagers Liégeois
Numer nagrody:
23/24/INT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Intercommunale de Traitement des Déchets ménagers Liégeois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : SACS POUBELLES A USAGE UNIQUE DESTINE A LA COLLECTE DES FRACTIONS « PMC », « RESIDUELLE » et « ORGANIQUE »
Description : Le marché porte sur la fourniture, sur une durée de 4 ans, de sacs poubelles à usage unique destinés à la collecte des fractions « PMC », « RESIDUELLE » et « ORGANIQUE » sur le territoire des communes affiliées à INTRADEL. Le marché comprend 4 lots, constituant chacun un marché distinct : 1) Lot 1 : Sacs pour déchets d’emballages ménagers de type « PMC » - Poste 1 : Sac PMC 60 L - Poste 2 : Sac PMC 120 L 2) Lot 2 : Sacs pour déchets ménagers résiduels (Sacs « de dérogation ») - Poste 1 : Sac de dérogation 30 L - Poste 2 : Sac de dérogation 60 L 3) Lot 3 : Sacs pour déchets ménagers organiques 30 L (Sacs « Compostables ») 4) Lot 4 : Sacs pour conteneurs résiduels 240L (festival, événements) Les soumissionnaires pourront remettre offre pour un, plusieurs ou tous les lots. Pour le lot 1 et 2, pour que l’offre soit considérée « conforme », elle devra porter sur les 2 postes.
Identifiant de la procédure : 535cd7f1-5209-4f13-8b74-443ee888d38e
Identifiant interne : 23/24/INT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 23/24/INT - 1
Description : Sacs pour déchets d’emballages ménagers de type « PMC » - Poste 1 : Sac PMC 60 L - Poste 2 : Sac PMC 120 L Pour être considérée "conforme", l'offre devra porter sur les deux postes.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/10/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50 points. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure. Par exemple, dans le cadre du lot 1 : « X » remet une offre pour 100€ pour 1000 sacs « Y » remet une offre pour 130€ pour 1000 sacs « X » aura 50 points ; alors que « Y » aura (100/130*50) soit 38,46 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 points. La qualité sera cotée au travers des tests ci-dessous. Ces tests seront réalisés par un laboratoire externe agréé mandaté par INTRADEL (voir CSCh pour détails).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10 points. Amélioration du délai de livraison. Le délai de livraison est le temps entre la commande d’INTRADEL et la livraison de la marchandise. Pour chaque lot, un minimum et un maximum est mentionné dans les différents tableaux ci-dessus. Le maximum de points sera attribué au délai correspondant au minimum et inversement. Une règle de trois sera réalisée pour les délais se trouvant entre ces deux valeurs. • 48h = 10 points • 6 jours ouvrables = 0 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CSCh
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 23/24/INT - 2
Description : Sacs pour déchets ménagers résiduels (Sacs « de dérogation ») - Poste 1 : Sac de dérogation 30 L - Poste 2 : Sac de dérogation 60 L Pour le lot 1 et 2, pour que l’offre soit considérée « conforme », elle devra porter sur les 2 postes.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/10/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50 points. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure. Par exemple, dans le cadre du lot 1 : « X » remet une offre pour 100€ pour 1000 sacs « Y » remet une offre pour 130€ pour 1000 sacs « X » aura 50 points ; alors que « Y » aura (100/130*50) soit 38,46 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 40 points. La qualité sera cotée au travers des tests ci-dessous. Ces tests seront réalisés par un laboratoire externe agréé mandaté par INTRADEL (voir CSCh pour détails).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10 points. Amélioration du délai de livraison. Le délai de livraison est le temps entre la commande d’INTRADEL et la livraison de la marchandise. Pour chaque lot, un minimum et un maximum est mentionné dans les différents tableaux ci-dessus. Le maximum de points sera attribué au délai correspondant au minimum et inversement. Une règle de trois sera réalisée pour les délais se trouvant entre ces deux valeurs. • 48h = 10 points • 20 jours ouvrables = 0 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CSCh
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 23/24/INT - 3
Description : Sacs pour déchets ménagers organiques 30 L (Sacs « Compostables »)
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/10/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30 points. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure. Par exemple, dans le cadre du lot 1 : « X » remet une offre pour 100€ pour 1000 sacs « Y » remet une offre pour 130€ pour 1000 sacs « X » aura 50 points ; alors que « Y » aura (100/130*50) soit 38,46 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 30 points. La qualité sera cotée au travers des tests ci-dessous. Ces tests seront réalisés par un laboratoire externe agréé mandaté par INTRADEL (voir CSCh pour détails).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 15 points. Durée de conservation à vide (stockage) avant altération de la matière. Durée de conservation / stockage garantis de la marchandise (dans des conditions optimales) avant altération de la matière. La durée de conservation indiquée par le soumissionnaire dans son offre sera considérée comme la référence / garantie en cas de non-conformité. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 15 points. Durée d’utilisation garantie avant altération de la matière. Il s’agit de la durée durant laquelle le sac rempli de matière organique garde ses facultés de rétention / d’utilisation avant altération du sac. Ce délai doit être motivé et prouvé. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure.
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10 points. Amélioration du délai de livraison / production • 10 jours ouvrables = 10 points • 25 jours ouvrables = 0 point Le délai de livraison est le temps entre la commande d’INTRADEL et la livraison de la marchandise. Pour chaque lot, un minimum et un maximum est mentionné dans les différents tableaux ci-dessus. Le maximum de points sera attribué au délai correspondant au minimum et inversement. Une règle de trois sera réalisée pour les délais se trouvant entre ces deux valeurs. Pour le lot 3, vu l’absence de stock tampon chez le fournisseur, le délai de livraison englobera également le délai de production.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir CSCh
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : 23/24/INT - 4
Description : Sacs pour conteneurs résiduels 240L (festival, événements).
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18930000 Sacs et sachets

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 22/10/2024
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 55 points. L’offre la meilleure reçoit le maximum de points. Les autres offres sont pénalisées en adoptant une règle de trois au départ de chaque écart constaté par rapport à l’offre la meilleure. Par exemple, dans le cadre du lot 1 : « X » remet une offre pour 100€ pour 1000 sacs « Y » remet une offre pour 130€ pour 1000 sacs « X » aura 50 points ; alors que « Y » aura (100/130*50) soit 38,46 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 35 points. La qualité sera cotée au travers des tests ci-dessous. Ces tests seront réalisés par un laboratoire externe agréé mandaté par INTRADEL (voir CSCh pour détails).
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 10 points. Amélioration du délai de livraison. Le délai de livraison est le temps entre la commande d’INTRADEL et la livraison de la marchandise. Pour chaque lot, un minimum et un maximum est mentionné dans les différents tableaux ci-dessus. Le maximum de points sera attribué au délai correspondant au minimum et inversement. Une règle de trois sera réalisée pour les délais se trouvant entre ces deux valeurs. • 10 jours ouvrables = 10 points • 35 jours ouvrables = 0 point
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir CSCh
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Conseil d'Etat
TED eSender : SPF Stratégie et Appui

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 113 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : The Compost Bag Company
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 113 100 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23/24/L03/INT
Date de conclusion du marché : 14/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 113 100 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 113 100 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Intercommunale de Traitement des Déchets ménagers Liégeois
Numéro d’enregistrement : 0219511295_1995
Adresse postale : Port de Herstal - Pré Wigi 20
Ville : Herstal
Code postal : 4040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Liège ( BE332 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : intradel@intradel.be
Téléphone : +32 42407474
Télécopieur : +32 42481142
Adresse internet : http://www.intradel.be
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement : 0931814266
Ville : Bruxelles
Code postal : 1040
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : info@raadvst-consetat.be
Téléphone : 022349470
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : The Compost Bag Company
Numéro d’enregistrement : 0444744208
Ville : Herent
Code postal : 3020
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Leuven ( BE242 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : sales@thecompostbag.eu
Téléphone : 0495260921
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5301ca9d-6891-493f-ade6-f0add10e7135 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 16/01/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00034207-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025