Renouvellement de l'électronique et/ou des caissons des Panneaux Messages Variables (PMV) et des Panneaux d'Information et d'Accueil (PIA)

Renouvellement de l'électronique et/ou des caissons des Panneaux à Messages Variables (PMV) et des Panneaux d'Information et d'Accueil (PIA) sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, CEVM et ALIAE Renouvellement de l'électronique d'environ 60 PMV (afficheur, Unité de Commande, alimentation, cablage ...) pour la durée maximale de l'accord-cadre. Estimatif …

CPV: 34992200 Znaki drogowe
Miejsce wykonania:
Renouvellement de l'électronique et/ou des caissons des Panneaux Messages Variables (PMV) et des Panneaux d'Information et d'Accueil (PIA)
Miejsce udzielenia zamówienia:
APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Numer nagrody:
BPC001663

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Renouvellement de l'électronique et/ou des caissons des Panneaux Messages Variables (PMV) et des Panneaux d'Information et d'Accueil (PIA)
Description : Renouvellement de l'électronique et/ou des caissons des Panneaux à Messages Variables (PMV) et des Panneaux d'Information et d'Accueil (PIA) sur les réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, CEVM et ALIAE
Identifiant de la procédure : a342f175-596d-4a80-a38a-e701aa1f5a25
Avis précédent : 347595-2024
Identifiant interne : BPC001663
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Les prestations sont réalisées sur l'ensemble des réseaux autoroutiers APRR, AREA, ADELAC, A'LIENOR, ALIAE et CEVM.

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Modalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant "Groupe APRR" dans la rubrique "Organisme". Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la Consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Visite de site : Une visite de site obligatoire est à prévoir ; les modalités de réalisation de cette visite sont indiquées dans le règlement de consultation.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 - Renouvellement de l'électronique des PMV
Description : Renouvellement de l'électronique d'environ 60 PMV (afficheur, Unité de Commande, alimentation, cablage ...) pour la durée maximale de l'accord-cadre. Estimatif donné à titre indicatif
Identifiant interne : BPC001663 - Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société AREA.
Ville : Réseau autoroutier AREA
Code postal : 69
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ADELAC.
Ville : Réseau autoroutier ADELAC
Code postal : 74
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société A'LIENOR.
Ville : Réseau autoroutier A'LIENOR
Code postal : 64
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ALIAE
Ville : Réseau autoroutier ALIAE
Code postal : 03
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société CEVM
Ville : Réseau autoroutier CEVM
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société APRR
Ville : Réseau autoroutier APRR
Code postal : 21
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347595-2024
Informations complémentaires : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, 2 000 000 euro(s) HT pour le lot 2 et 600 000 euro(s) HT pour le lot 3.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 - Renouvellement complet des caissons d'affichage des PMV
Description : Renouvellement complet d'environ 30 caissons d'affichage (caissons + électronique) pour la durée maximale de l'accord-cadre. Estimatif donné à titre indicatif.
Identifiant interne : BPC001663 - Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société AREA.
Ville : Réseau autoroutier AREA
Code postal : 69
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ADELAC.
Ville : Réseau autoroutier ADELAC
Code postal : 74
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société A'LIENOR.
Ville : Réseau autoroutier A'LIENOR
Code postal : 64
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ALIAE.
Ville : Réseau autoroutier ALIAE
Code postal : 03
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société CEVM.
Ville : Réseau autoroutier CEVM
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société APRR.
Ville : Réseau autoroutier APRR
Code postal : 21
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347595-2024
Informations complémentaires : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, 2 000 000 euro(s) HT pour le lot 2 et 600 000 euro(s) HT pour le lot 3.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui signe le marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 - Renouvellement de l'électronique des PIA
Description : Renouvellement de l'électronique (afficheur, Unité de Commande, alimentation, câblage ...) d'environ 30 PIA pour la durée maximale de l'accord-cadre. Estimatif donné à titre indicatif.
Identifiant interne : BPC001663 - Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nature supplémentaire du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 34992200 Panneaux de signalisation routière

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société AREA.
Ville : Réseau autoroutier AREA
Code postal : 69
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ADELAC
Ville : Réseau autoroutier ADELAC
Code postal : 74
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ALIENOR
Ville : Réseau autoroutier ALIENOR
Code postal : 64
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société CEVM
Ville : Réseau autoroutier CEVM
Code postal : 12
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société ALIAE
Ville : Réseau autoroutier ALIAE
Code postal : 03
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Les prestations s'exécutent sur l'ensemble du réseau autoroutier de la société APRR.
Ville : Réseau autoroutier APRR
Code postal : 21
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 347595-2024
Informations complémentaires : Chaque accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois pouvant faire l'objet d'une tacite reconduction par période successive d'une année, sans que la durée totale de l'accord ne dépasse quatre (4) ans. La valeur du résultat indiquée au 6.1.2 pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucune quantité ni montant minimum, avec montant maximum de commandes pour la durée totale des accords-cadres fixé à 3 000 000 euro(s) HT pour le lot 1, 2 000 000 euro(s) HT pour le lot 2 et 600 000 euro(s) HT pour le lot 3.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Tribunal judiciaire de Dijon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Dijon

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 5 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS (SVMS)
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SVMS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 830 312,58 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24Y08 - LOT 1
Titre : Lot 1 - Renouvellement de l'électronique des PMV
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 16/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : GROUPEMENT LACROIX CITY / DELTA TP
Chef de file du soumissionnaire : LACROIX CITY CARROS
Nom officiel : DELTA TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE GROUPEMENT LACROIX CITY / DELTA TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 284 717 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24Y09 - LOT 2
Titre : Lot 2 - Renouvellement complet des caissons d'affichage des PMV
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 18/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : APRR-AREA-CEVM-ADELAC-A'LIENOR-ALIAE
Numéro d’enregistrement : 01625002900309
Numéro d’enregistrement : 70202787100467
Numéro d’enregistrement : 44881767600050
Numéro d’enregistrement : 49152985500042
Numéro d’enregistrement : 84444037000030
Numéro d’enregistrement : 47805153500027
Département : Côte d'Or
Adresse postale : 36, rue du Docteur Schmitt
Ville : Saint apollinaire
Code postal : 21850
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : sandrine.aubry@aprr.fr
Téléphone : 0380776552
Adresse internet : http://www.aprr.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Dijon
Numéro d’enregistrement : 48489898600019
Département : Côte d'Or
Adresse postale : 13 boulevard Clémenceau BP13313
Ville : Dijon
Code postal : 21000
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil-dijon@justice.fr
Téléphone : 0380704500
Adresse internet : http://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : SIGNATURE VERTICAL & MOBILITY SOLUTIONS (SVMS)
Numéro d’enregistrement : 50056360600044
Département : Pyrénées-Atlantiques
Adresse postale : ZA de Berroueta
Ville : URRUGUE
Code postal : 64122
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-dyn@svms.eu
Téléphone : 0559516060
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : LACROIX CITY CARROS
Numéro d’enregistrement : 44334274600031
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : ZI 1ère avenue - 11e rue - BP 525
Ville : CARROS Cedex
Code postal : 06516
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : appel.offre@lacroix.group
Téléphone : 0492084300
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : DELTA TP
Numéro d’enregistrement : 38090434200025
Département : Savoie
Adresse postale : 320, route d'Apremont
Ville : LA RAVOIRE
Code postal : 73490
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Adresse électronique : appel.offre@lacroix.group
Téléphone : 0479859442
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 81e1c262-1e55-4deb-85ae-ffb30b2ddeeb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 11:32 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00015950-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025