(Relance) Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques

(Relance) Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques Le marché porte sur l'acquisition, la gestion de la garantie, le réemploi et la fin de vie des terminaux de téléphonie mobile des agents pour les compte du …

CPV: 64212000 Usługi telefonii komórkowej
Termin:
27 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
(Relance) Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques
Miejsce udzielenia zamówienia:
Nantes Métropole
Numer nagrody:
2024NM006026

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Nantes Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : (Relance) Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques
Description : (Relance) Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques
Identifiant de la procédure : 76cf13f1-5d9a-42bd-9173-5446d6aca6e3
Identifiant interne : 2024NM006026
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Économie circulaire des équipements de téléphonie mobile (acquisition reconditionnés, reconditionnement et prestations associées) pour les besoins du groupement de commandes informatiques
Description : Le marché porte sur l'acquisition, la gestion de la garantie, le réemploi et la fin de vie des terminaux de téléphonie mobile des agents pour les compte du groupement de commandes informatiques constitué par Nantes Métropole, la ville de Nantes et son CCAS. Ce marché se compose de deux grandes activités principales : - achats d'équipements de téléphonie mobile - gestion du réemploi et de la fin de vie
Identifiant interne : 2024NM006026

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 64212000 Services de téléphonie mobile
Options :
Description des options : L'accord cadre prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée ferme de 1 an, reconductible 3 fois un an.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : se référer au Règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.nantesmetropole.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 27/02/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Se référer au code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Nantes Métropole

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Nantes Métropole
Numéro d’enregistrement : 24440040400129
Adresse postale : 2 cours du Champ de Mars
Ville : Nantes
Code postal : 44923
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : contact.marches@nantesmetropole.fr
Téléphone : 0240419000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6 allée île gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 64d02098-1f5b-4a71-ab92-93ebd027e7e8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/01/2025 15:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00035445-2025
Numéro de publication au JO S : 12/2025
Date de publication : 17/01/2025