Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711

Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711 Terrassements / Voiries - Réseaux Démolition / Gros oeuvre Couverture / Zinguerie ITE / Echafaudage Menuiseries extérieures PVC / Désenfumage Serrurerie Menuiseries intérieures bois Plâtrerie / Peinture / Faux plafonds / sols …

CPV: 45112100 Roboty w zakresie kopania rowów, 45112500 Usuwanie gleby, 45223220 Roboty zadaszeniowe, 45232141 Roboty grzewcze, 45261210 Wykonywanie pokryć dachowych, 45262100 Roboty przy wznoszeniu rusztowań, 45311200 Roboty w zakresie instalacji elektrycznych, 45321000 Izolacja cieplna, 45341000 Wznoszenie płotów, 45331210 Instalowanie wentylacji, 45332000 Roboty instalacyjne wodne i kanalizacyjne, 45410000 Tynkowanie, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45421140 Instalowanie stolarki metalowej, z wyjątkiem drzwi i okien, 45421150 Instalowanie stolarki niemetalowej, 45431000 Kładzenie płytek, 45442100 Roboty malarskie
Miejsce wykonania:
Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711
Miejsce udzielenia zamówienia:
Territoire Habitat 90
Numer nagrody:
2024-064/2024-085

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711
Description : Réhabilitation énergétique de 12 logements 7 et 9 rue du Gros Chêne 90100 FECHE L'EGLISE - Programme 8711
Identifiant de la procédure : 30f4ab96-e763-4fdd-91f3-6ae833f2f856
Identifiant interne : 2024-064/2024-085
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Terrassements / Voiries - Réseaux
Description : Terrassements / Voiries - Réseaux
Identifiant interne : Lot01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112500 Travaux de terrassement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45112100 Travaux de creusement de tranchées

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Démolition / Gros oeuvre
Description : Démolition / Gros oeuvre
Identifiant interne : Lot02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Couverture / Zinguerie
Description : Couverture / Zinguerie
Identifiant interne : Lot03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : ITE / Echafaudage
Description : ITE / Echafaudage
Identifiant interne : Lot04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Menuiseries extérieures PVC / Désenfumage
Description : Menuiseries extérieures PVC / Désenfumage
Identifiant interne : Lot05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Serrurerie
Description : Serrurerie
Identifiant interne : Lot06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45341000 Pose de garde-corps

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Menuiseries intérieures bois
Description : Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : Lot07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plâtrerie / Peinture / Faux plafonds / sols carrelage / Nettoyage
Description : Plâtrerie / Peinture / Faux plafonds / sols carrelage / Nettoyage
Identifiant interne : Lot08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité
Description : Electricité
Identifiant interne : Lot09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Chauffage / Ventilation / Sanitaire
Description : Chauffage / Ventilation / Sanitaire
Identifiant interne : Lot10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232141 Installations de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331210 Travaux d'installation de ventilation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45332000 Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 047 852,55 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EGBTP SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EGBTP Lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 51 771,12 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008001
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/10/2024
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EGBTP SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre EGBTP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 186 714,92 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008002
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 30/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOUZE SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre HOUZE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 49 232 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008003
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DEOBAT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre DEOBAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 139 526,84 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008004
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE METTEY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 96 119,28 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008005
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 29/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CLAIR ET NET SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre CLAIR ET NET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 70 402,5 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008006
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MENUISERIE METTEY
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MENUISERIE METTEY
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 45 003,63 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008007
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MANCINI SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MANCINI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 65 303,58 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : oui
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008008
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MCE ELECTRICITE CHERGUI
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre MCE ELECTRICITE CHERGUI
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 74 340 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008009
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : RIBOULET MICHEL SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre RIBOULET MICHEL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 269 438,68 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024008010
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/10/2024
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Territoire Habitat 90
Numéro d’enregistrement : 279000380026
Adresse postale : 44 bis rue Parant
Ville : Belfort
Code postal : 90004
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@th90.fr
Téléphone : 0384367080
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 17250005000015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@jurdam.fr
Téléphone : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Erignac
Ville : NANCY
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EGBTP SARL
Numéro d’enregistrement : 43518074000035
Adresse postale : 10 Zone des Bouquières
Ville : EXINCOURT
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : sarl.egbtp@orange.fr
Téléphone : 0381954057
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : HOUZE SARL
Numéro d’enregistrement : 4395743100012
Adresse postale : 43 rue des Maquisards
Ville : OFFEMONT
Code postal : 90300
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : houze-sarl@orange.fr
Téléphone : 0384260310
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DEOBAT SAS
Numéro d’enregistrement : 48229392500046
Adresse postale : LE BANBOIS
Ville : Étival-clairefontaine
Code postal : 88480
Subdivision pays (NUTS) : Vosges ( FRF34 )
Pays : France
Adresse électronique : deobat@orange.fr
Téléphone : 0329630630
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : MENUISERIE METTEY
Numéro d’enregistrement : 33760793100025
Adresse postale : Site de la Roche
Ville : BART
Code postal : 25420
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : menuiserie.mettey@cube-france.com
Téléphone : 0381984444
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0008

Nom officiel : CLAIR ET NET SAS
Numéro d’enregistrement : 87695039500031
Adresse postale : 1405 Allée Henri Hugoniot
Ville : BROGNARD
Code postal : 25600
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@clairetnet.net
Téléphone : 0381363210
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : MANCINI SAS
Numéro d’enregistrement : 50345567700032
Adresse postale : 7 rue du Peintre Dauphin BP 50323
Ville : BELFORT
Code postal : 90006
Subdivision pays (NUTS) : Territoire de Belfort ( FRC24 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mancini-sas.fr
Téléphone : 0384262585
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : MCE ELECTRICITE CHERGUI
Numéro d’enregistrement : 53380090000037
Adresse postale : 19 Route de Besançon
Ville : PIREY
Code postal : 25480
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@mc-e.fr
Téléphone : 0952399039
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0012

Nom officiel : RIBOULET MICHEL SARL
Numéro d’enregistrement : 42908168000028
Adresse postale : 22 rue de la Jalésie
Ville : AUDINCOURT
Code postal : 25400
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : riboulet-chauffage@orange.fr
Téléphone : 0381350339
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2fbf02a3-c7e7-40d0-8fa7-a14a9a5feeb5 - 02
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/12/2024 16:05 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00800227-2024
Numéro de publication au JO S : 253/2024
Date de publication : 31/12/2024