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Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731

Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731 Gros oeuvre - Terrassement Couverture tuiles / Etanchéité ITE - Façades - Echafaudage Menuiserie extérieure PVC Serrurerie Menuiserie intérieure Plâtrerie - Peinture Plomberie / Sanitaire / VMC Electricité

CPV: 45223220 Roboty zadaszeniowe, 45232460 Roboty sanitarne, 45261420 Uszczelnianie dachu, 45261211 Kładzenie płytek dachowych, 45262100 Roboty przy wznoszeniu rusztowań, 45311200 Roboty w zakresie instalacji elektrycznych, 45321000 Izolacja cieplna, 45330000 Roboty instalacyjne wodno-kanalizacyjne i sanitarne, 45410000 Tynkowanie, 45421000 Roboty w zakresie stolarki budowlanej, 45421140 Instalowanie stolarki metalowej, z wyjątkiem drzwi i okien, 45421150 Instalowanie stolarki niemetalowej, 45442100 Roboty malarskie

Miejsce wykonania:

Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731

Miejsce udzielenia zamówienia:

Territoire Habitat 90

Numer nagrody:

2024-075

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Territoire Habitat 90

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731

Description : Réhabilitation énergétique de 10 logements collectifs 42-42 Bis rue Principale 90110 SAINT GERMAIN LE CHATELET - Programme 8731

Identifiant de la procédure : f70f6092-b4eb-4625-a21b-cd3f03969eda

Identifiant interne : 2024-075

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Gros oeuvre - Terrassement

Description : Gros oeuvre - Terrassement

Identifiant interne : Lot01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique Les 3 sous-critères sont les suivants : 2.1-Organisation du chantier et liste du personnel de l'entreprise affecté à ce chantier 60.0 % 2.2-Liste des matériaux/matériels que le candidat se propose de mettre en oeuvre 30.0 % 2.3-Références similaires en réhabilitation en site occupé 10.0 %

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Couverture tuiles / Etanchéité

Description : Couverture tuiles / Etanchéité

Identifiant interne : Lot02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45261211 Travaux de couverture en tuiles

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : ITE - Façades - Echafaudage

Description : ITE - Façades - Echafaudage

Identifiant interne : Lot03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262100 Travaux d'installation d'échafaudages

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Menuiserie extérieure PVC

Description : Menuiserie extérieure PVC

Identifiant interne : Lot04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Serrurerie

Description : Serrurerie

Identifiant interne : Lot05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Menuiserie intérieure

Description : Menuiserie intérieure

Identifiant interne : Lot06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Plâtrerie - Peinture

Description : Plâtrerie - Peinture

Identifiant interne : Lot07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45410000 Travaux de plâtrerie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Performances en matière d'insertion professionnelle des publics en difficulté

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Plomberie / Sanitaire / VMC

Description : Plomberie / Sanitaire / VMC

Identifiant interne : Lot08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232460 Travaux d'installations sanitaires

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Electricité

Description : Electricité

Identifiant interne : Lot09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux

Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Pas d’accord-cadre

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Besançon

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 511 215,19 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : ZENNA BATIMENT SARL

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre ZENNA BATIMENT

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 26 906 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009701

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 04/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : HOUZE SARL

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre HOUZE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 49 060,02 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009702

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BOVE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre BOVE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 131 691,78 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009703

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MENUISERIE METTEY

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre MENUISERIE METTEY

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 50 253,03 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009704

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CTS SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre CTS

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 99 519,71 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009705

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MENUISERIE CLAUDE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre MENUISERIE CLAUDE

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 9 435 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009706

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MS DECORATION SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre MS DECORATION

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007

Valeur de l'offre : 24 455,96 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009707

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CSVB EURL

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre CSVB

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 23 497,7 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009708

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MCE ELECTRICITE CHERGUI

Offre :

Identifiant de l’offre : Offre MCE ELECTRICITE CHERGUI

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 96 396 Euro

L’offre a été classée : oui

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024009709

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/11/2024

Date de conclusion du marché : 03/12/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : Territoire Habitat 90

6.1.4 Informations statistiques

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2ced90a4-72ba-41ac-9c05-7711dd63ac78 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 26/12/2024 15:45 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00798919-2024

Numéro de publication au JO S : 252/2024

Date de publication : 30/12/2024