Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)

<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objectif de cette prestation est d'optimiser la récupération des données cliniques structurées à partir des comptes rendus médicaux des participants de la cohorte Constances en utilisant de l'intelligence artificielle.<br/> <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objectif de cette …

CPV: 73110000 Usługi badawcze, 85100000 Usługi ochrony zdrowia, 85148000 Usługi analizy medycznej
Termin:
17 lutego 2025 12:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)
Miejsce udzielenia zamówienia:
Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Numer nagrody:
M2024-24

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objectif de cette prestation est d'optimiser la récupération des données cliniques structurées à partir des comptes rendus médicaux des participants de la cohorte Constances en utilisant de l'intelligence artificielle.<br/>
Identifiant de la procédure : 17b1699b-3fdf-45df-a06d-d144e9cc2437
Identifiant interne : M2024-24
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73110000 Services de recherche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ums 011 Inserm - Uvsqcohortes épidémiologiques en population3 bis, passage de la Fontaine
Ville : Villejuif
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Récupération et analyse par IA des comptes rendus médicaux dans le cadre de la Cohorte des Consultants des Centres d'Examens de Santé (CONSTANCES)
Description : <br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>L'objectif de cette prestation est d'optimiser la récupération des données cliniques structurées à partir des comptes rendus médicaux des participants de la cohorte Constances en utilisant de l'intelligence artificielle.<br/>
Identifiant interne : S-PF-1586240

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 73110000 Services de recherche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85100000 Services de santé
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 85148000 Services d'analyses médicales
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ums 011 Inserm - Uvsqcohortes épidémiologiques en population3 bis, passage de la Fontaine
Ville : Villejuif
Code postal : 94800
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/04/2025
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : http://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 17/02/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 17/02/2025 14:00 +01:00
Lieu : Versailles
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Versailles
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal judiciaire de Versailles
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 96F5CD96-0B35-C6CA-E75CCCDA56D38ED3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Numéro d’enregistrement : 65009
Adresse postale : 55 avenue de Paris
Ville : Versailles
Code postal : 78000
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Point de contact : BUI Alain
Adresse électronique : marches@admin.uvsq.fr
Téléphone : 0139257824
Adresse internet : http://www.uvsq.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Université Versailles Saint Quentin en Yvelines
Numéro d’enregistrement : 96F5CDBC-E434-44B5-9E1F13D5F8FF9AC8
Adresse postale : 55 Avenue De Paris
Ville : Versailles
Code postal : 7800
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@admin.uvsq.fr
Téléphone : 0139257824
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 96F5CDCD-A55C-0926-80EE282F043D0F81
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité consultatif interdépartemental de règlement amiables des différends ou litiges relatifs aux marches publics de Versailles
Numéro d’enregistrement : 96F5CDDF-FB6B-7191-5F3D397673F3791C
Adresse postale : 5 rue Leblanc
Ville : Paris
Code postal : 75911
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d’enregistrement : 96F5CDF4-90FF-A7BB-D6AF56ADAE20DA02
Adresse postale : 5, place André-Mignot
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : tgi-versailles@justice.fr
Téléphone : 0139073907
Télécopieur : 0139073557
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 521fb44c-caa1-4561-b05b-439e866ec539 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/01/2025 19:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00041570-2025
Numéro de publication au JO S : 14/2025
Date de publication : 21/01/2025