Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Morbihan et petits côtiers

Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Morbihan et petits côtiers Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers

CPV: 71313000 Usługi doradcze w zakresie środowiska naturalnego
Miejsce wykonania:
Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Morbihan et petits côtiers
Miejsce udzielenia zamówienia:
Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Numer nagrody:
2024-140/1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Morbihan et petits côtiers
Description : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Morbihan et petits côtiers
Identifiant de la procédure : 1372db3a-e25a-481c-8d9f-a44c77f56bc3
Avis précédent : a69bdb87-7009-4ba1-995e-82ba229ad070-01
Identifiant interne : 2024-140
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 260 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers
Description : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers
Identifiant interne : 2024-140/01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du contrat ( art.L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) -Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) -Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne n°343435). Ce recours peut, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension ( article L.521-1 du code de justice administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers
Description : Réalisation des actions agricoles du Contrat Territorial de Bassins Versants du Golfe du Morbihan et petits côtiers
Identifiant interne : 2024-140/2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71313000 Services de conseil en ingénierie de l'environnement

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : 60%
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 40%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel jusqu'à la date de signature du contrat ( art.L.551-1 et suivants et R.551-1 et suivants du code de justice administrative) -Référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution du contrat (article L.551-13 et suivants et R.551-7 et suivants du code de justice administrative) -Recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE Ass 4 avril 2014, Département Tarn et Garonne n°343435). Ce recours peut, le cas échéant, être assorti d'un référé suspension ( article L.521-1 du code de justice administrative)

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 260 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Chambre d'Agriculture de Région Bretagne
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREChambre agriculture region bretagne Lot n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 96 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0101
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INNOVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREINNOVAL LOT n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 164 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0204
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAB 56
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreGAB 56 LOT n°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 164 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0203
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 16/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIVAM AD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRECIVAM AD 56 LOTn°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 164 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0202
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Chambre d'Agriculture de Région Bretagne
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRECHambre agriculture region bretagne LOTn°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 164 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0201
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 07/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INNOVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREINNOCAL LOT n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 96 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0104
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : GAB 56
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFREGAB56 LOTn°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 96 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0103
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 16/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIVAM AD
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRECIVAL AD 56 LOT n°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 96 000 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024140/0102
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/12/2024
Date de conclusion du marché : 15/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Golfe du Morbihan - Vannes agglomération
Numéro d’enregistrement : 20006793200018
Adresse postale : PIBS 2 - 30 rue Alfred kastler - CS 70206
Ville : Vannes cedex
Code postal : 56006
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique@gmvagglo.bzh
Téléphone : 0297683383
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte
Ville : Rennes
Code postal : 35044
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : INNOVAL
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 30532192900047
Adresse postale : rue Eric Tabarly
Ville : Noyal - sur - Vilaine
Code postal : 35530
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@innoval.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : INNOVAL
Adresse postale : rue Eric Tabarly
Ville : Noyal -sur -vilaine
Code postal : 35530
Subdivision pays (NUTS) : FRH03
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GAB 56
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 41883297800047
Adresse postale : 1 Place de l'Eglise
Ville : Locqueltas
Code postal : 56390
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : v.jardin@agrobio-bretagne.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : GAB 56
Adresse postale : 1 place de l'Eglise
Ville : Locqueltas
Code postal : 56390
Subdivision pays (NUTS) : FRH04
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CIVAM AD
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 51097486800034
Adresse postale : Cité de l'agriculture avenue du général Borgnis Desbordes
Ville : Vannes
Code postal : 56000
Subdivision pays (NUTS) : Morbihan ( FRH04 )
Pays : France
Adresse électronique : civamad56@civam.org
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : CIVAM AD 56
Adresse postale : Cité de l'agriculture avenue du général Borgnis Desbordes
Ville : Vannes
Code postal : 56 000
Subdivision pays (NUTS) : FRH04
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0001

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Chambre d'Agriculture de Région Bretagne
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 13003149500018
Adresse postale : Rue Maurice Le Lannou
Ville : Rennes
Code postal : 35042
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nom officiel : Chambre d'Agriculture de région Bretagne
Adresse postale : rue Maurice Le Lannou
Ville : Rennes
Code postal : 35042
Subdivision pays (NUTS) : FRH03
Pays : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 10768e75-884d-4490-b4b3-de8a1bcc936f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/01/2025 16:44 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00038160-2025
Numéro de publication au JO S : 13/2025
Date de publication : 20/01/2025