Réalisation de prestations d?exploitation forestière d?abattage de Petits Bois feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le périmètre des Agences Territoriales Val-de-Loire et Poitou-Charentes ? Départements de l?Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Vienne.

Réalisation de prestations d?exploitation forestière d?abattage de Petits Bois feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le périmètre des Agences Territoriales Val-de-Loire et Poitou-Charentes ? Départements de l?Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Vienne. Abattage manuel petits bois feuillus et résineux …

CPV: 77211100 Usługi cięcia drewna
Termin:
3 lutego 2025 10:00
Rodzaj terminu:
Złożenie oferty
Miejsce wykonania:
Réalisation de prestations d?exploitation forestière d?abattage de Petits Bois feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le périmètre des Agences Territoriales Val-de-Loire et Poitou-Charentes ? Départements de l?Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Vienne.
Miejsce udzielenia zamówienia:
Office National des Forêts
Numer nagrody:
1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Office National des Forêts
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de prestations d?exploitation forestière d?abattage de Petits Bois feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le périmètre des Agences Territoriales Val-de-Loire et Poitou-Charentes ? Départements de l?Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Vienne.
Description : Réalisation de prestations d?exploitation forestière d?abattage de Petits Bois feuillus et résineux dans les forêts publiques gérées par l?Office National des Forêts sur le périmètre des Agences Territoriales Val-de-Loire et Poitou-Charentes ? Départements de l?Indre-et-Loire, du Loir-et-Cher, du Loiret et de la Vienne.
Identifiant de la procédure : c512aeb9-f036-4b9d-a2e9-91704701d852
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2

2.1.6 Motifs d’exclusion

Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Abattage manuel petits bois feuillus et résineux
Description : Abattage manuel petits bois feuillus et résineux départements 37 - 41 - 86
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après la date d'envoi des rejets d'offres via LA PLACE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Abattage manuel petits bois feuillus et résineux
Description : Abattage manuel petits bois feuillus et résineux Département 45
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après la date d'envoi des rejets d'offres via LA PLACE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot à marchés subséquents
Description : Ce lot s?exécute uniquement par marchés subséquents et a pour objet de permettre une remise en compétition de l?ensemble des attributaires de la consultation lorsqu?un des titulaires des lots 1 à 2 est indisponible pour réaliser les prestations commandées
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211100 Services d'exploitation forestière
Options :
Description des options : La durée du présent marché est de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le marché est reconductible dans les mêmes termes trois fois un (1) an par tacite reconduction sans que sa durée ne puisse excéder quatre (4) ans.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/02/2025 10:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : 11 jours après la date d'envoi des rejets d'offres via LA PLACE

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Office National des Forêts

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Office National des Forêts
Numéro d’enregistrement : 66204311603020
Adresse postale : BP 18
Ville : BOIGNY SUR BIONNE
Code postal : 45760
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : dominique.larigauderie@onf.fr
Téléphone : 0611175311
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e958db94-eca5-4671-b6d0-61a6eb4705ad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/01/2025 14:19 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00018444-2025
Numéro de publication au JO S : 8/2025
Date de publication : 13/01/2025