Réalisation de contrôles microbiologiques

La consultation a pour objet la réalisation pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes de contrôles microbiologiques sur des échantillons confiés par plusieurs services. Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d?Infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance) . Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules …

CPV: 85111820 Usługi analizy bakteriologicznej
Miejsce wykonania:
Réalisation de contrôles microbiologiques
Miejsce udzielenia zamówienia:
Etablissement Français du Sang
Numer nagrody:
2022EFS_AURA327

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Etablissement Français du Sang
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation de contrôles microbiologiques
Description : La consultation a pour objet la réalisation pour le compte de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes de contrôles microbiologiques sur des échantillons confiés par plusieurs services.
Identifiant de la procédure : 9931d744-a55e-46a0-9138-7dabf241cef8
Avis précédent : 101066-2024
Identifiant interne : 2022EFS_AURA327
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché public est passé sous la forme d'une procédure adaptée, conformément à l'article L.2123-1 2° et aux articles R.2123-1 3°, R.2123-2, R.2123-4 et R.2123-7 du code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Hémovigilance de l'EFS Auvergne-Rhône-Alpes 111, rue Elisée Reclus, CS 20617, 69150 Décines Banque de Cellules UTICell EFS site de Saint-Ismier 464 Route de Lancey - 38330 Saint-Ismier Banque de cornées site de Saint-Etienne 25 Boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint-Etienne Banque de Tissus et Cellules EFS site de Lyon HEH Hôpital Edouard Herriot (HEH) - Pavillon i RDC - 5 Place d'Arsonval - 69003 Lyon

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 726 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les valeurs figurant dans le présent avis sont définies pour 4 ans (durée maximum). Les dates de notifications des lots sont le suivantes : 25/11/2024 (lots 2), 02/01/2025 (lot 3), 06/01/2025 (lots 1 et 4). Les pièces du marché public sont consultables sur rendez-vous au siège régional de l'établissement français du sang Auvergne Rhône-Alpes (111, rue Elisée Reclus, 69150 Décines) dans le respect des principes posés par la loi no78-753 du 17/07/1978 portant diverses mesures d'amélioration des relations entre l'administration, le public et diverses dispositions d'ordre administratif, social et fiscal
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d'infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance).
Description : Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d?Infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance) .
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options :
Description des options : Le marché public prendra effet à compter de sa date de notification, pour une durée de 12 mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : 111 rue Elisée Reclus, 69150 Décines

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le marché public pourra faire l'objet d'une procédure sans publicité ni mise en concurrence préalables pour l'acquisition de fournitures complémentaires en application et dans les conditions de l'article R.2122-4 du code de la commande publique.

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 70 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101066-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Seuls les prix des analyses hors nomenclature sont pris en compte dans l'analyse, dans la mesure, ou les examens inscrits à la nomenclature des actes de biologie médicale ne peuvent faire l'objet de remise, en application de l'article L. 6211-21 du code de la santé publique. Pour le critère prix, les valeurs se répartissent proportionnellement aux écarts les séparant du prix le plus bas qui a la note la plus élevée.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Ce critère sera analysé au regard de la qualité des réponses apportés au cadre de réponses et du mémoire technique. Chaque réponse du cadre de réponses a le même poids dans la notation.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Dans un délai de 11 jours à compter de la notification du courrier de rejet un référé précontractuel sur le fondement des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative. - Ou à défaut, référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative, dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE / de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée ; recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de 2 mois après accomplissement des mesures de publicité appropriées ; recours pour excès de pouvoir contre les clauses réglementaires des pièces contractuelles sur le fondement des articles R. 421-1 et R. 421-7 du Code de justice administrative, dans un délai de 2 mois à compter de la notification du marché public.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH
Description : Analyse des échantillons de la Banque de Tissus et Cellules de Lyon-HEH.
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options :
Description des options : Voir lot n° 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires : Hôpital Edouard Herriot (HEH) - Pavillon i RDC - 5 Place d'Arsonval - 69003 Lyon

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir lot n° 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101066-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 90
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir lot n° 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Description : Analyse des échantillons de la banque de Cellules de Saint-Ismier
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options :
Description des options : Voir lot n° 1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : 464 Route de Lancey - 38330 Saint-Ismier

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir lot n° 1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101066-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir lot n° 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Description : Analyse des échantillons de la banque de Cornées de Saint-Etienne
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 85111820 Services d'analyses bactériologiques
Options :
Description des options : Voir lot n°1

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires : 25 Boulevard Pasteur, CS 22304, 42023 Saint Etienne

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Voir lot n°1

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 176 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 101066-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques nationaux

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Voir lot n° 1
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir lot n° 1

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Etablissement Français du Sang
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal Administratif de Lyon
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 900 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHU GRENOBLE ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : CHU GRENOBLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 69 600 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24027-01
Titre : Analyse des échantillons dans le cadre de la suspicion d'Infection bactérienne transmise par transfusion (service hémovigilance)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHU GRENOBLE ALPES
Offre :
Identifiant de l’offre : CHU GRENOBLE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 80 028 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24027-02
Titre : Analyse des échantillons de la banque de cellules de Saint-Ismier
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : CHU SAINT ETIENNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 151 476 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24027-03
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON
Offre :
Identifiant de l’offre : HOSPICES CIVILS DE LYON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 299 765 Euro
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24B24027-04
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 22/11/2024
Date de conclusion du marché : 22/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Etablissement Français du Sang

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Etablissement Français du Sang
Numéro d’enregistrement : 42882285202140
Département : Auvergne Rhône-Alpes
Adresse postale : 111, rue Elisée Reclus
Ville : Décines
Code postal : 69150
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Service Juridique
Adresse électronique : Aura.marches-publics@efs.sante.fr
Téléphone : 0478656161
Adresse internet : http://www.dondusang.net
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : tribunal Administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon Cedex 3
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 478141010
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Lyon
Numéro d’enregistrement : 11002001300097
Adresse postale : Direction Régionale des Finances Publiques Auvergne-Rhône-Alpes et département du Rhône Secrétariat du CCIRA de Lyon 3, Rue de la Charité
Ville : LYON CEDEX 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Téléphone : +33 4 72 77 21 30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : CHU GRENOBLE ALPES
Numéro d’enregistrement : 23080030200030
Adresse postale : CS 10217
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38043
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : 0476765353
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CHU SAINT ETIENNE
Numéro d’enregistrement : 26420030400808
Adresse postale : HOPITAL BELLEVUE PAVILLON 1
Ville : Saint Etienne Cedex 02
Code postal : 42055
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Téléphone : 04 77 12 79 15
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0007

Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON
Numéro d’enregistrement : 26990027300019
Adresse postale : POLE D'ACTIVITE MEDICALE BIOLOGIE ET ANATOMIE PATHOLOGIE BAT A - 162 AV LACASSAGNE
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://www.chu-lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 28a27876-1b1f-4727-836a-4b23bd3a2a86 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 20/01/2025 22:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00046425-2025
Numéro de publication au JO S : 15/2025
Date de publication : 22/01/2025