Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à l'aménagement de la place Foch à Montauban

L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande" L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"

CPV: 71351914 Usługi archeologiczne
Miejsce wykonania:
Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à l'aménagement de la place Foch à Montauban
Miejsce udzielenia zamówienia:
Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Numer nagrody:
24/030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à l'aménagement de la place Foch à Montauban
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant de la procédure : da025440-67d2-4389-9594-681f795586f5
Identifiant interne : 24/030
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à l'aménagement de la place Foch à Montauban
Description : L'accord-cadre est "composite". Il comprend une partie "marché ordinaire" et une partie "accord-cadre à bons de commande"
Identifiant interne : S-PF-1543338

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351914 Services archéologiques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 06/01/2025
Durée : 6 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 633305-2024

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Offre :
Identifiant de l’offre : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 454 349 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2403000
Titre : Réalisation d'une opération de fouille d'archéologie préventive préalable à l'aménagement de la place Foch à Montauban
Date de conclusion du marché : 08/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : E656E372-B3BC-D2B4-338360BCF7DF44EF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Grand Montauban Communauté d'Agglomeration
Numéro d’enregistrement : 47394
Adresse postale : 9 rue de l'hôtel de ville
Ville : Montauban Cedex
Code postal : 82000
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Point de contact : BERLY Marie-Claude
Adresse électronique : marchespublics@ville-montauban.fr
Téléphone : 0563221237
Adresse internet : http://www.montauban.com
Profil de l’acheteur : https://marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E656E3A1-B6CB-EE92-AB6CDB40E0288CF2
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : E656E3BD-0B5D-06D1-F25ADA3466AF770D
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHEOLOGIQUES PREVENTIVES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1543338-1-0-1
Adresse postale : 561 Rue Etienne Lenoir
Ville : Nimes
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : benedicte.robin@inrap.fr
Téléphone : 0466360407
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 54c195df-b71f-45c6-85f6-348600a591cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/01/2025 09:43 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00016621-2025
Numéro de publication au JO S : 7/2025
Date de publication : 10/01/2025